Janvier 2019
Mise à jour le 30/01/2019
A lire dans cette rubrique
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RAA spécial n°45-2019-003 du 3 janvier 2019
DIRECCTE :
- Arrêtés portant autorisation de dérogation à la règle du repos dominical -
Recueil spécial n°45-2019-005 du 4 janvier 2019
- Modification de l'organisation de la DDPP
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Recueil spécial n°45-2018-006 du 8 janvier 2019
- Fermeture exceptionnelle Trésorerie Orléans Municipale et Métropole
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Receuil spécial n°45-2019-008 du 11 janvier 2019
- Dérogation à la règle du repos dominical
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Recueil normal n°45-2019-009 du 15 janvier 2019
15 janvier 2019
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Recueil spécial n°45-2019-010 du 15 janvier 2019
- Tarifs des taxis pour l'année 2019 dans le Loiret
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RAA spécial n°14-2019-14 du 22 janvier 2019
Préfète de la zone de défense et de sécurité Ouest :
- Arrêté portant règlementation de la circulation routière n°19-03 -
RAA spécial n°45-2019-016 du 24 janvier 2019
Préfecture de la Région Centre-Val de Loire et du Loiret :
- Arrêté fixant la composition du Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEN) du Loiret -
RAA spécial n°45-2019-018 du 24 janvier 2019
Préfecture de zone de défense et de sécurité Ouest :
- Arrêtés portant règlementation de circulation routière -
Recueil spécial n°45-2019-20 du 29 janvier 2019
- Interdiction de circulation de véhicules
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