Septembre 2019
Mise à jour le 30/09/2019
A lire dans cette rubrique
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RAA spécial n°45-2019-182 du 6 septembre 2019
DIRECCTE Centre-Val de Loire :
- Décision modificative n° 22 portant nomination des responsables d'unité de contrôle pour le département du Loiret -
RAA spécial n°186-2019-186 du 11 septembre 2019
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret :
- AP portant mise en commun des moyens des polices municipales
d'Orléans et de Fleury-les-Aubrais à l'occasion du salon "Energies" sur l'aire événementielle métropolitaine le 12 (...) -
RAA spécial n°45-2019-193 du 12 septembre 2019
Direction départementale des Territoires :
- Arrêté autorisant un rassemblement de bateaux sur la Loire,
la création de points d’embarquement/débarquement de passagers et l’occupation du domaine public fluvial dans le cadre du Festival de Loire (...) -
Recueil spécial n°45-2019-195 du 13 septembre 2019
- Avis CDAC du 5 septembre 2019
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Recueil spécial n°45-2019-196 du 13 septembre 2019
- Limitation provisoire des usages de l'eau
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Recueil spécial n°45-2019-197 du 13 septembre 2019
Périmètre de protection et gardiennage :
- Festival de Loire
- Tour Vibration -
RAA normal n°45-2019-198 du 17 septembre 2019
RAA normal du 17 septembre 2019
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RAA spécial n°45-2019-202 du 20 septembre 2019
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret :
- Arrêté d'interdiction d'utilisation de détecteurs de métaux -
Recueil spécial n°45-2019-204 du 23 septembre 2019
- Déclassement du domaine public à Fleury les Aubrais, Vennecy, Boynes
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Recueil spécial n°45-2019-205 du 24 septembre 2019
- Gardiennage sur la voie publique Open de tennis d'Orléans
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