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Arrêtés divers
Arrêté du 8 février 2018 agréant MM. DELORME et FOUCHER conjointement à réaliser les vidanges et prendre en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif
> arrêté_agrément_vidangeur_180209 - format : PDF
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CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU LOIRET
Arrêté préfectoral portant Certificat de Projet pour la restauration et la mise en valeur du Canal d'Orléans
> arr-CP_Canal-020719 - format : PDF
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Société SARLSociété à responsabilité limitée SAG à Saint Jean le Blanc
Arrêté préfectoral du 5 septembre 2019 portant mise en demeure de régulariser la situation administrative de l'installation complexe-aire de jeux à Saint Denis en Val
> APMD-190702 - format : PDF
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SYNDICAT D'ENTRETIEN DU BASSIN DU BEUVRON
Arrêté préfectoral du 9 octobre 2019 prescrivant l'ouverture temporaire des ouvrages situés sur les cours d'eau du Cosson et du Bourillon
> Arrêté-ouverture vannages-Cosson-Bourillon-191009 - format : PDF
- 1,25 Mb
Arrêté préfectoral portant agrément de vidangeur d'assainissement non collectif pour l'entreprise de M. BAUDRY Claude située à SAINT MARTIN D'ABBAT
> AP_agrement_vidangeur_Baudry-14012020 - format : PDF
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Arrêté préfectoral agréant la société AVD Environnement située à SAINT GONDON à réaliser la vidange et prendre en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif.
> AP_agrement_vidangeur_AVDenvironnement-200213 - format : PDF
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Arrêté préfectoral renouvelant l'agrément autorisant l'ETA Claude BOURGEOIS située à NOYERS à réaliser les vidanges et prendre en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif.
> AP_renouvellement -agrement_vidangeur_ETABourgeoisClaude-200213 - format : PDF
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Arrêté préfectoral déclarant d'intérêt général les travaux d'entretien de la Retrève présenté par le Syndicat Mixte pour l'Aménagement Hydraulique du bassin de la Retrève et de son affluent le ruisseau du Renard (SMABR)
> AP_DIG_ Retreve-200519 - format : PDF
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Arrêté interpréfectoral déclarant d'intérêt général les travaux du programme pluriannuel d'entretien de la rivière Juine et de ses affluents dans les départements de l'Essonne et du Loiret pour la période 2019-2023, présenté par le Syndicat Mixte pour l'Aménagement et l'entretien de la Rivière Juine et de ses affluents (SIARJA)
> API_DIG_EntretienJuine_2019_2023 - format : PDF
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COMMUNE DE MARCILLY-EN-VILLETTE
Arrêté abrogeant l'autorisation du barrage du Lavoir à Marcilly-en-Villette
> AP_abrogation _barrage Lavoir_ - format : PDF
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COMMUNE DE VIMORY
Arrêté abrogeant l'autorisation du barrage des Saulniers à Vimory
> AP_abrogation_barrage Saulniers - format : PDF
- 0,13 Mb
COMMUNES DE MORMANT-SUR-VERNISSON ET CONFLANS-SUR-LOING
Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant la création d'une réserve d'eau pour l'irrigation agricoles sur les communes de Mormant-sur-Vernisson et Conflans-sur-Loing
> Arrêté_prorogation_réserve irrigation_200925 - format : PDF
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Arrêté préfectoral prescrivant l'ouverture temporaire des ouvrages situés sur le cours du Loing
> Arrêté_ouverture hivernale_ouvrages hydrauliques_201029 - format : PDF
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SYNDICAT MIXTE POUR L’AMÉNAGEMENT HYDRAULIQUE DU BASSIN DE LA RETREVE ET DE SON AFFLUENT LE RUISSEAU DU RENARD (SMABR)
Arrêté préfectoral prolongeant la durée de validité de la déclaration d'intérêt général concernant les travaux d'entretien de la Retrève sur les communes de Cercottes et de Gidy
> arrete_prolongation DIG_201127 - format : PDF
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AGGLOMÉRATION MONTARGOISE ET RIVES DU LOING (AME)
Arrêté préfectoral encadrant les travaux d'urgence devant être effectués dans le cadre de la construction de l'unité de traitement des eaux du champ captant de la Chise à Amilly
> AP_Urgence Chise_16122020 - format : PDF
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informations complémentaires
Carte de vigilance des crues
Site internet