Année 2024 - Décisions relatives aux opérations soumises à déclaration

Dossier AIOT n°0100035729 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant le remplissage de l'étang communal sur la commune de LA CHAPELLE SUR AVEYRON - non opposition à déclaration le 21/12/23 (publié le 02/01/24).


Dossier AIOT n°0100035375 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant le lotissement "La Justice" sur la commune de SAINT-PERE-SUR-LOIRE - non opposition à déclaration le 04/01/24 (publié le 05/01/24).


Dossier AIOT n°0100016266 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant le "Domaine des 5 clochers" sur la commune de OUTARVILLE - non opposition à déclaration le 09/01/24 (publié le 09/01/24).


Dossier AIOT n°0100035378 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant le projet "Grande Rue" sur la commune de SAINT MARTIN D'ABBAT - non opposition à déclaration le 09/01/24 (publié le 09/01/24).


Dossier AIOT n°0100033755 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant la suppression d'un pont rail sur la commune de DORDIVES - non opposition à déclaration le 10/01/24 (publié le 10/01/24).


Dossier AIOT n°0100002564 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant le rabattement de nappe de Semoy Monnerie sur la commune de SEMOY - non opposition à déclaration le 11/01/24 (publié le 11/01/24).


Dossier AIOT n°0100029855 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant la création d'un forage AEP sur la commune de BEAUNE LA ROLANDE - non opposition à déclaration le 11/01/24 (publié le 11/01/24).


Dossier AIOT n°0100035398 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant la régularisation d'un forage d'irrigation sur la commune de SAINT-DENIS-EN-VAL - non opposition à déclaration le 15/01/24 (publié le 15/01/24).


Dossier AIOT n°0100000409 : Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques sur la création d'un forage de secours "Charleuzy F2-BSS001DXKY" sur la commune de Saint-Florent (publié le 16/01/24).


Dossier AIOT n°0100036274 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant la construction du groupe scolaire sur la commune de BOYNES - non opposition à déclaration le 16/01/24 (publié le 16/01/24).


Dossier AIOT n°45-2020-00029 : Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant la régularisation de la situation administrative d'un complexe bowling-aire de jeux sur la commune de Saint-Denis-en-Val (publié le 16/01/24).


Dossier AIOT n°0100030449 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant l'aménagement du quartier de la Vanoise sur la  commune d'Olivet - non opposition aux travaux le 23/01/24 (publié le 23/01/24).


Dossier AIOT n°0100036201 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant le forage d'irrigation Marchand E. sur la commune de Césarville-Dossainville - non opposition à déclaration le 23/01/24 (publié le 23/01/24).


Dossier AIOT n°0100028527 : Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant la régularisation d'un plan d'eau sur la commune de Villemurlin (publié le 01/02/24).


Dossier AIOT n°0100037710 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant la création d'un forage agricole. sur la commune de MORMANT-SUR-VERNISSON - non opposition à déclaration le 01/02/24 (publié le 01/02/24).


Dossier AIOT n°0100037507 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant les travaux base SNCF Société nationale des chemins de fer français plateforme ferroviaire sur la commune de FLEURY-LES-AUBRAIS - non opposition aux travaux le 06/02/24 (publié le 06/02/24).


Dossier AIOT n°0100037506 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant la réhabilitation de la caserne Gudin sur la commune de MONTARGIS - non opposition aux travaux le 06/02/24 (publié le 06/02/24).


Dossier AIOT n°0100032997 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant le lotissement le chapeau à trois cornes sur la commune de VIENNE EN VAL - non opposition à déclaration le 08/02/24 (publié le 08/02/24).


Dossier AIOT n°0100037831 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant un forage d'irrigation sur la commune de GONDREVILLE - non opposition à déclaration le 20/02/24 (publié le 20/02/24).


Dossier AIOT n°0100004827 : Arrêté de prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatif à la création d'un parc photovoltaïque au sol au lieu-dit "les chaudronniers" sur la commune de COUDROY (publié le 22/02/24).


Dossier AIOT n°0100036520 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant les travaux de restauration de la berge du Riot sur l'avenelle sur la commune de BEAULIEU-SUR-LOIRE - non opposition à déclaration le 05/03/24 (publié le 05/03/24).


Dossier AIOT n°0100040014 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant un forage d'irrigation sur la commune de FEROLLES - non opposition à déclaration le 21/03/24 (publié le 21/03/24).


Dossier AIOT n°01000031458 : Arrêté de prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement relatif au système de traitement des eaux usées de Laas exploité par la commune de Laas.(publié le 21/03/24).


Dossier AIOT n°01000031311 : Arrêté de prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement relatif au système de traitement des eaux usées du hameau du Bois de Romaison exploité par la commune de CHAILLY EN GÂTINAIS.(publié le 21/03/24).


Dossier AIOT n°01000039151 : Arrêté portant prescriptions spécifiques sur la création d’un forage de reconnaissance au lieu-dit « les hodeaux » sur la commune de Cerdon.(publié le 28/03/24).


Dossier AIOT n°0100040740 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant les piézomètres sur l'ancien site d'Alstom sur la commune de SAINT-JEAN-DE-BRAYE non opposition à déclaration le 08/04/24 (publié le 08/04/24).


Dossier AIOT n°0100014128 :Arrêté portant prescriptions spécifiques et déclarant d’intérêt général concernant les travaux de curage du lit de la rivière Loiret et la création d’une nouvelle berge sur la commune de OLIVET.(publié le 16/04/24).


Dossier AIOT n°0100029099 : Récépissé de dépôt de déclaration concernant un prélèvement sur forage agricole sur la commune de BONNY-SUR-LOIRE - non opposition à déclaration le 16/04/24 (publié le 16/04/24).