Dossier n° AIOT 0100002564 : Récépissé de dépôt d'un dossier de déclaration et lettre de non-opposition au projet de création d'un piézomètre avant construction d'un piège à charriage - Commune d'ORLÉANS - quai du Fort Alleaume (publié le 30.01.23)

Dossier n° AIOT 0100011100 : Récépissé de dépôt d'un dossier de déclaration et lettre de non-opposition au projet de réalisation de 3 piézomètres sur l'ancien site TP BAT - Commune de CHATEAUNEUF SUR LOIRE (publié 04/01/23)

Dossier n° AIOT  0100011778 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration et lettre de non-opposition au projet de pose d'un piézomètre - Commune d'ORLÉANS - avenue du Champ de Mars (publié 11 janvier 2023)

Dossier AIOT n°0100007021 : arrêté préfectoral du 09/01/23 autorisant la construction et l'exploitation du système d'assainissement et le rejet des effluents traités dans le canal du Loing - commune de GIROLLES - (publié le 23 janvier 2023)

Dossier AOIT n°0100010197 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la pose d'un piézomètre - accord tacite du 10/01/2023 - commune de GIEN - (publié le 24 janvier 2023)

Dossier AIOT 0100011258 : Récépissé de dépôt de dossier de déclaration et décision de non-opposition au projet de construction d'une résidence hôtelière - Commune d'ORLÉANS rue des Montées-rue des Balletières (publié 24/02/2023)

Dossier n°45-2022-00139 : arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration d'intérêt général (DIG) les travaux prévus au Contrat Territorial de restauration des bassins versants du Giennois 2023-2028 - 12 communes des communautés de communes Berry Loire Puisaye et Giennois - (publié le 01/02/2023)

Dossier AIOT n° 0100011178 : récépissé de dépôt de déclaration par téléprocédure et lettre de non-opposition au projet de réalisation de piézomètres - Commune de CHAMBON LA FORET - rue du Cardinal de La Luzerne (publié le 10 février 2023)

Dossier AIOT n° 0100011887 : récépissé de dépôt de déclaration par téléprocédure et courriel de non-opposition au projet d'aménagement d'une zone d'activités - Commune d'INGRÉ - Les Mardelles (publié 24/02/2023)

Dossier n°45-2022-00147 : arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration d'intérêt général (DIG) les travaux de restauration du Solin - communes de Montargis, Villemandeur, Pannes et de Châlette-sur-Loing (publié le 16 février 2023)

Dossier 45-2022-00174 : arrêté préfectoral déclarant d'intérêt général et portant prescriptions spécifiques pour les travaux de restauration morphologique du Maurepas - Commune de Corbeilles en Gâtinais (publié 24 février 2023)

Dossier AIOT n°0100005723 : arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant une retenue d'irrigation - Commune de Saint-Hilaire-sur-Puiseaux (publié le 27/02/2023)

Dossier 45-2022-00186 : arrêté préfectoral déclarant d'intérêt général et portant prescriptions spécifiques pour les travaux de restauration des cours d'eau Lien, Rû de Beaugency et Mauve de Saint-Ay - Communes de BEAUGENCY, CHAINGY, TAVERS (publié 2 mars 2023)

Dossier AOIT n°0100012729 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la mise en place de 5 piézomètres - commune de INGRE - (publié le 17/03/2023)

Dossier AIOT n°0100009748 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant l'aménagement du quartier du Cigoin - commune de CHECY - (publié le 24/03/2023)

Dossier AIOT n°0100014141 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la création d'un piézomètre - commune de NANCRAY-SUR-RIMARDE - (publié lé 04/04/2023)

Dossier AIOT n°0100012426 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la création du lotissement "La Petite Cerise"- commune de OLIVET - (publié lé 03/05/2023)

Dossier AIOT n°0100013778 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la création d'une piste de BMX- commune de LA-CHAPELLE-SAINT-MESMIN - (publié lé 03/05/2023)

Dossier 45-2022-00200 : arrêté préfectoral déclarant d'intérêt général au titre de l'article L.211-7 du Code de l'environnement les travaux prévus par Orléans Métropole pour l'entretien du cours d'eau l'égoutier sur les communes de Chanteau, Saint-Jean de Braye et Semoy. (publié le 03-05-2023).

Dossier AOIT n°0100017282 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la création d'un forage de reconnaissance pour alimentation en eau potable - non opposition à déclaration du 04/05/23 - commune de BOISCOMMUN - (publié le 04/05/2023)

Dossier AIOT n°0100015688 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la réfection de l'ouvrage d'art de Maimbray sur la commune de BEAULIEU SUR LOIRE - non opposition à déclaration le 09/05/23 (publié le 09/05/23)

Dossier AIOT n° 0100015268 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la création d'un parc d'activité et logistique urbaine avenue Ampère sur la commune de SAINT-JEAN DE BRAYE - non opposition à déclaration le 05/05/23 (publié le 11/05/23)

Dossier AIOT n° 0100008355 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la création du lotissement "Le chemin des Maures" sur la commune de NEUVILLE-AUX-BOIS - non opposition à déclaration le 11/05/23 (publié le 11/05/23).

Dossier AIOT n° 0100019361 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la régularisation d'un forage sur la commune de CHUELLES - non opposition à déclaration le 11/05/23 (publié le 11/05/23).

Dossier AIOT n°0100015454 : arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant la régularisation d'un plan d'eau sur la commune de VIENNE-EN-VAL (publié le 12/05/23).

Dossier AIOT n°0100019026 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant un projet de lotissement "La Croix de Reuilly"  sur la commune de CHECY - non opposition à déclaration le 15/05/23 (publié le 15/05/23).

Dossier AIOT n°0100013790 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant les travaux de constructions des services techniques et des bureaux de la police municipale sur la commune de PANNES - non opposition à déclaration le 17/05/23 (publié le 17/05/23).

Dossier AIOT n°0100006394 : Arrêté de prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatif au système de traitement des eaux usées des communes de Cléry-Saint-André, Mézières-lez-Cléry, Mareau-aux-Près et Saint-Hilaire-Saint-Mesmin exploité par la Communauté des Terres du Val de Loire (publié le 24/05/23).

Dossier AIOT n°0100006164 : Arrêté de prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatif au système de traitement des eaux usées de Meung-sur-Loire exploité par la Communauté des Terres du Val de Loire (publié le 24/05/23).

Dossier AIOT n° 0100021422 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant un forage d'irrigation sur la commune de GY LES NONAINS - non opposition à déclaration le 15/06/23 (publié le 15/06/23).

Dossier AIOT n°0100016961 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant l'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté "Croc Renard"- commune de SERMAISE - (publié lé 23/06/2023).

Dossier 45-2023-00069 : récépissé de déclaration pour une demande de bénéfice d'antériorité concernant la protection de berge pour la mise en sécurité des quais sur la Loire du club motonautique Balgentien - commune de BEAUGENCY - (publié le 23/06/23).

Dossier 45-2022-00118 : récépissé de déclaration concernant l'aménagement du lotissement "ZA La Grande Prairie" - commune de CHALETTE-SUR-LOING - (publié le 26/06/23).

Dossier AOIT n°0100018243 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant l'épandage de boues issues de systèmes
d''assainissements - accord tacite du 27/06/2023 - commune de Auvilliers-en-Gâtinais, Beauchamps-sur-Huillard, Beaumont-du-Gâtinais, Chailly-en-Gâtinais, Châtenoy, Coudroy, La Cour Marigny, Montliard, Nesploy, Noyers, Oussoy-en-Gâtinais, Quiers-sur-Bezonde, et Thimory - (publié le 27/06/23)

Dossier AIOT n° 0100020528 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant un forage de substitution sur la commune de DONNERY - non opposition à déclaration le 12/07/23 (publié le 12/07/23).

Dossier 45-2022-00206 : arrêté préfectoral déclarant d'intérêt général au titre de l'article L.211-7 du Code de l'environnement les travaux prévus par le Syndicat Mixte du Bassin versant du Loiret pour l'entretien des cours d'eau du bassin versant du Dhuy-Loiret sur les communes de Darvoy, Férolles, Guilly, Jargeau, Marcilly-en-Villette, Neuvy-en-Sullias, Olivet, Orléans, Ouvrouer-les-Champs, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Denis-en-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Sandillon, Sigloy, Sully-sur-Loire, Tigy, Vienne-en-Val. (publié le 17-07-23).

Dossier AIOT n°0100015950 : Arrêté de prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatif au système de traitement des eaux usées des communes de Sandillon, Darvoy et Férolles exploité par le syndicat intercommunal d'assainissement de Sandillon. (publié le 20-07-23).

Dossier AIOT n°0100015940 : Arrêté de prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatif au système de traitement des eaux usées de Noyers-La Borde exploité par la commune de Noyers. (publié le 20-07-23).

Dossier AIOT n°0100010706 : Arrêté de prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatif au système de traitement des eaux usées de la commune de Chapelon exploité par la commune de Chapelon. (publié le 20-07-23).

Dossier AIOT n° 0100017300 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant un forage AEP sur la commune de SAINT AIGNAN LE JAILLARD - non opposition à déclaration le 02/08/23 (publié le 04/08/23).

Dossier AIOT n°0100025239 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la création d'un lotissement Rue de Patay  sur la commune de HUISSEAU-SUR-MAUVES - non opposition à travaux le 16/08/23 (publié le 16/08/23).

Dossier AOIT n°0100021464 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant un plan d'épandage  sur la commune de Château-Renard - Non opposition le 17/08/23 - (publié le 17/08/23).

Dossier n° AIOT  0100012995 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant l'extension de la ZA du Moulin de Pierre sur la Commune de Trainou - Non opposition le 21/08/23 (publié 21/08/23).

Dossier AOIT n°0100024261 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant un plan d'épandage  sur la commune de Fay-aux-loges - Non opposition le 23/08/23 - (publié le 24/08/23).

Dossier AIOT n°0100024472 : Arrêté de prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement pour la création d’un parcours pêche « Famille » sur les communes de Beaugency et de Tavers.(publié le 20-07-23)

Dossier AIOT n°0100024811 : Arrêté de prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatif au système de traitement des eaux usées de Varennes-Changy sur la commune de Varennes-Changy. (publié le 29-08-23).

Dossier AIOT n°0100027512 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant le prélèvement dur forage agricole Overseed sur la commune de DOUCHY-MONTCORBON - non opposition à déclaration le 29/08/23 (publié le 29/08/23)

Dossier AIOT n°0100027905 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant les fouilles d'inspection GRTGaz sur la commune de BRAY SAINT AIGNAN - non opposition à déclaration le 06/09/23 (publié le 06/09/23)

Dossier AIOT n°0100028861 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant un piézomètre de surveillance sur la commune de SAINT-JEAN-LE-BLANC - non opposition à déclaration le 06/09/23 (publié le 06/09/23)

Dossier AIOT n°0100015472 : Arrêté de prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatif au système de traitement des eaux usées de la commune de CHAMBON-LA-FORET. (publié le 08-09-23).

Dossier AIOT n°0100009345 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant le confortement de buse métallique sur la RD17 sur la commune de LA-FERTE-SAINT-AUBIN - accord tacite le 07/09/23 (publié le 12/09/23).

Dossier AOIT n°0100024269 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant l'épandage de boues de la lagune de Solterre - Non opposition à travaux sur la commune de Solterre - (publié le 19/09/23).

Dossier AIOT n°0100027215 : Arrêté de prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatif au système de traitement des eaux usées de la commune de Montereau exploité par la commune de Montereau. (publié le 25-09-23).

Dossier AIOT n°0100024248 : Arrêté de prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station d'épuration et à l'exploitation du système de traitement des eaux usées du syndicat d'exploitation et de gestion des ouvrages de collecte et de traitement des eaux résiduelles (SEGOCTER) pour les communes de Saint-Germain-des-prés et de Gy-les-Nonains (publié le 27-09-23).

Dossier AIOT n°0100030837 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant un forage d'irrigation sur la commune d'OUTARVILLE - non opposition à déclaration le 03/10/23 (publié le 03/10/23)

Dossier AIOT n°0100026437 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la création d'un lotissement "Le Clos de Manthelon"  sur la commune de MEZIERES-LEZ-CLERY - non opposition à travaux le 05/10/23 (publié le 05/10/23).

Dossier AIOT n°0100017539 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la création d'un lotissement "Le Bois brulé"  sur la commune de CERCOTTES - non opposition à travaux le 10/10/23 (publié le 10/10/23).

Dossier AIOT n°0100017315 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant un plan d'épandage des boues sur la commune de JOUY LE POTIER - non opposition à travaux le 13/10/23 (publié le 13/10/23).

Dossier AIOT n° 0100022061 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la création du lotissement "Les Hazins" sur la commune de TAVERS - non opposition à déclaration le 17/10/23 (publié le 17/10/23).

Dossier AIOT n°0100032059 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la régularisation d'un forage sur la commune TIGY - non opposition à déclaration le 18/10/23 (publié le 18/10/23)

Dossier AIOT n°0100013786 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant le projet d'aménagement du Clos Saint Joseph sur la commune de SAINT PRYVE SAINT MESMIN - non opposition à travaux le 24/10/23 (publié le 26/10/23).

Dossier AIOT n°0100031328 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant un forage d'irrigation sur la commune BAZOCHES LES GALLERANDES - non opposition à déclaration le 03/11/23 (publié le 03/11/23).

Dossier AIOT n°0100031812 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la création du lotissement du Mothois - commune de NEUVY-EN-SULLIAS - Non opposition à travaux le 13/11/23 (publié lé 13/11/2023).

Dossier n° AIOT 010000999 : Récépissé de dépôt d'un dossier de déclaration concernant la réalisation de piézomètres d'études de perméabilité de l'A10 sur les communes de Chevilly, Gidy, Ingré, La-Chapelle-St-Mesmin et Saran - Non opposition à déclaration le 14/11/23 (publié 14/11/23).

Dossier AIOT n° 0100023316 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la création d'un centre de formation sur la commune d' ORLEANS - non opposition à déclaration le 16/11/23 (publié le 16/11/23).

Récépissé de dépôt d'un dossier de déclaration concernant la création d'un parc photovoltaïque sur la commune de MEZIERES-LEZ-CLERY - Prorogation du délai de la non-opposition à déclaration en date du 31 octobre 2023 (publié le 17/11/23)

Dossier AIOT n° 0100034849 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la régularisation de forages sur la commune de SAINT-DENIS-EN-VAL - non opposition à déclaration le 05/12/23 (publié le 05/12/23).

Dossier AIOT n° 0100034844 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la création du forage "La Charmoise" sur la commune de CHANTEAU - non opposition à déclaration le 05/12/23 (publié le 05/12/23).

Dossier AIOT n°0100030946 : Arrêté de prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatif au système de traitement des eaux usées de la commune de BARVILLE-EN-GÂTINAIS. (publié le 05/12/23).

Dossier AIOT n°0100033202 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant le lotissement Les Terres du Bourg sur la commune de GRISELLES - non opposition à déclaration le 06/12/23 (publié le 06/12/23).

Dossier AIOT n°0100033208 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant le parc d'activitéd Veellage Proudeed sur la commune de CHECY - non opposition à déclaration le 06/12/23 (publié le 06/12/23).

Dossier AIOT n°0100033208 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant le réaménagement d'un site ENEDIS sur la commune de ORLEANS - non opposition à déclaration le 07/12/23 (publié le 07/12/23).

Dossier AIOT n° 0100010857 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant la création du lotissement "rue de la gare" sur la commune de BOISSEAUX - non opposition aux travaux le 12/12/23 (publié le 12/12/23).

Dossier AIOT n° 0100030997 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant le village action enfance sur la commune de TIGY - non opposition à déclaration le 12/12/23 (publié le 12/12/23).

Dossier AIOT n° 0100033978 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant le projet de reconstruction UIMM sur la commune de LA CHAPELLE St MESMIN - non opposition à déclaration le 12/12/23 (publié le 12/12/23).

Dossier AOIT n°0100024267 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant un plan d'épandage de Loury sur les communes de Chanteau, Loury, Marigny-les-Usages, Rebrechien, Saint-Lyé-la-Forêt et Trainou - Non opposition le 14/12/23 - (publié le 14/12/23).

Dossier AIOT n°0100034526 : Récépissé de dépôt par téléprocédure d'un dossier de déclaration concernant le lotissement L'Orme du Roi sur la commune de REBRECHIEN - non opposition à déclaration le 21/12/23 (publié le 21/12/23).