Mars 2020
Mise à jour le 31/03/2020
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Recueil normal n°45-2020-050 du 2 mars 2020
2 mars 2020
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Recueil n°45-2020-055 du 4 mars 2020
- Dérogation ministérielle pour une espèce protégée
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Recueil n°45-2020-056 du 6 mars 2020
Arrêtés modificatifs fixant les listes des candidats aux élections municipales et communautaires du 15 mars 2020 pour les communes de Beaugency, St Jean de la Ruelle, Aschères le Marché, Nogent sur Vernisson et Villemandeur
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Recueil n°45-2020-057 du 6 mars 2020
- Arrêté modifiant la liste des candidats aux élections municipales et communautaires du 15 mars 2020 pour la commune de Briare
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RAA spécial n°45-2020-060 du 11 mars 2020
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret :
- Arrêté préfectoral portant interdiction de se rendre au stade de la
Source à Orléans à l'occasion du match de football de ligue 2 US Orléans Grenoble Foot 38 le vendredi 13 mars 2020 à (...) -
RAA spécial n°45-2020-062 du 13 mars 2020
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret :
- Arrêté du préfet en date du 12 mars 2020 définissant la liste
départementale des événements rassemblant plus de 1 000 personnes qui sont autorisés sur le département en période de lutte (...) -
RAA spécial n°45-2020-065 du 13 mars 2020
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret :
- Arrêté modifiant l'arrêtée du 23 août 2019 fixant le nombre et
l'emplacement des bureaux de vote pour l’année 2020 pour les communes de la Chapelle-sur-Aveyron, Mezieres en Gatinais et (...) -
RAA spécial n°45-2020-066 du 16 mars 2020
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret :
- Arrêté modifiant l'emplacement du bureau de vote de Guilly
- Arrêté modifiant l'emplacement du bureau de vote de Vrigny -
Recueil normal n°45-2020-064u 16 mars 2020
- 16 mars 2020
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Recueil spécial n°45-2020-067 du 16 mars 2020
- Dérogation exceptionnelle pour les rassemblements de plus de 100 personnes
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