Janvier 2016
Mise à jour le 23/03/2016
A lire dans cette rubrique
-
ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée à Monsieur RICCI Julien
ARRETÉ du 11 janvier 2016
portant autorisation d’exploiter délivrée à Monsieur RICCI Julien -
arrêté portant délégation de signature à la DRDJSCS, Mme HIRTZIG et au DDDJSCS, M DONNADIEU
13-01-2013
-
ARS-DD45 2016-DD45-CSUOS-0002
18/01/2016
-
ARS-DD45 Arrêté mise en position statutaire
22/01/2016
-
ARS-DT45 comité médical Dr Philippe CHAMPAGNE DE LABRIOLE
23/12/2015
-
BERG - AP autorisant la Sté AVC SECURITE à exercer une mission de surveillance sur la voie publique
15 janvier 2016
-
BRHFAS - Arrêté approuvant le réglement intérieur CAPL compétente SAIOM Région Centre-Val de Loire
5 janvier 2016
-
DCLA - Arrêté DETR
Arrêté du 26 janvier 2016 portant constitution de la commission des élus de la dotation d'équipement des territoires ruraux
-
DCLA - BRC Arrêté préfectoral du 28 janvier 2016
Arrêté du 28 janvier 2016 portant dissolution du syndicat intercommunal de gestion et de ramassage des élèves du collège de Trainou
-
DCLA BRC Arrêté du 14 janvier 2016
Arrêté du 14/01/2016 portant modification de la composition de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale
«
1 |