- Partager
-
-
-
Avril 2016
Mise à jour le 24/05/2016
A lire dans cette rubrique
-
DDT - SEEF : Dérogation accordée à RTE GMR Sologne pour le déplacement de nids de Balbuzard pêcheur
Arrêté portant dérogation à l'interdiction de destruction, altération ou dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'animaux d'espèces animales protégées accordé à RTE GMR Sologne (déplacement de nids de Balbuzard pêcheur).
-
SCI-Arrêté portant déclassement du domaine public de l’État
01/04/2016
-
EMZ35-Arrêté de suppléance M. MEDDAH 14 avril 2016 pour la zone de défense et de sécurité Ouest
06/04/2016
-
DCLA / BRC Arrêté préfectoral du 7 avril 2016
Arrêté du 7 avril 2016 portant modification de l'article 2 de l'arrêté du 28 janvier 2016 portant dissolution du syndicat intercommunal de gestion et de ramassage des élèves du collège de Trainou
-
DCLA - BAU - Forages d'eau potable du GIVB
Instauration des périmètres de protection des captages situés à Quiers sur Bezonde et appartenant au GIVB
-
DCLA - BAU - Forage d'eau potable de la commune de Marcilly-en-Villette
Instauration des périmètres de protection du captage de Marcilly-en-Villette
-
DDT 45 Décision 02-2016
6 avril 2016
-
DDT-SEEF-Arrêté autorisant création Cars Village - Amilly - Société RÉDEIM
5 avril 2016
-
SIRACED PC agrément départemental de l'U.M.P.S.L
13 avril 2016
-
DDT - SADR - ARRETÉ portant mise en conformité d’office de l’AFR de Santeau
Arrêté du 01/04/2016
«
1 |