Février 2020
Mise à jour le 28/02/2020
A lire dans cette rubrique
- Recueil normal n°45-2020-031 du 3 février 2020
-
Recueil spécial n°45-2020-033 du 4 février 2020
- Avis CDAC
-
Receuil spécial n°45-2020-037 du 7 février 2020
- Palpations de sécurité par les agents SNCF
-
RAA spécial n°45-2020-039 du 10 février 2020
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret :
- Avis de la commission départementale d'aménagement commercial -
RAA spécial n°45-2020-041 du 14 février 2020
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret :
- Nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département (arrêtés et annexes) -
Recueil nomal n°45-2020-042 du 17 février 2020
- 17 février 2020
-
Recueil spécial n°45-2020-044 du 20 février 2020
- Avis CDAC
-
RAA spécial n°45-2020-049 du 28 février 2020
Direction départementale des Territoires du Loiret :
- Arrêté modificatif à l'arrêté du 15 mai 2019 relatif à l'ouverture et à la
clôture de la chasse pour la campagne 2019-2020 -
RAA spécial n°45-2020-051 du 28 février 2020
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret -
Elections municipales et communautaires :
- Arrêtés fixant l'état des listes de candidats aux élections municipales et communautaires du 15 mars 2020 pour l'arrondissement d'Orléans ;
- (...)