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Juillet 2021
Mise à jour le 30/07/2021
A lire dans cette rubrique
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Recueil spécial n°45-2021-188 du 16 juillet 2021
- Port du masque à Orléans et communes de la métropole
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Recueil spécial n°45-2021-187 du 16 juillet 2021
Du 16 juillet 2021 à 17 h au 19 juillet 2021 à 15 h :
- Interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d'un rassemblement festif à caractère musical,
- Interdiction temporaire de rassemblements festifs (...) -
Recueil n°45-2021-186 du 15 juillet 2021
- normal du 15 juillet 2021
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Recueil spécial n°45-2021-185 du 13 juillet 2021
Festivités du 14 juillet 2021 :
- réglementation de l'achat, de la vente au détail, de l'enlèvement et du transport de carburant,
- réglementation de l'usage et de la vente des artifices de divertissement. -
Recueil spécial n°45-2021-184 du 12 juillet 2021
- Autorisation de spectacle pyrotechnique avec restriction de navigation à Ouzouer sur Trezee
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Recueil spécial n°45-2021-182 du 12 juillet 2021
- Arrêté relatif au port du masque pour les festivités des 13, 14 et 15 juillet 2021
- Avis de l'ARS du 12 juillet 2021 -
Recueil spécial n°45-2021-181 du 12 juillet 2021
- Fermeture exceptionnelle du service de publicité foncière et d'enregistrement le 16 juillet 2021
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RAA spécial n°45-2021-179 du 8 juillet 2021
DDPP 45 :
- Arrêté déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'Influenza aviaire hautement pathogène
- Arrêté portant agrément temporaire et délivrant autorisation à déroger à l'obligation d'étourdissement des animaux (...) -
RAA spécial n°45-2021-177 du 8 juillet 2021
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret / Cabinet-BSP :
- Arrêté de mise en commun des moyens des polices municipales des communes d'Orléans et de St Jean le Blanc -
RAA spécial n°45-2021-176 du 7 juillet 2021
DRFIP Centre Val-de-Loire et du Loiret :
- Arrêté de clôture des travaux de remaniement cadastral sur la commune de Villemandeur