• Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le Loiret

  • Services de l'Etat
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Coordonnées et horaires d'ouverture au public
    • Les niveaux régional et départemental de l'administration territoriale de l'État
    • Consommation, alimentation, animaux
    • Agriculture, environnement, aménagement et logement
    • Culture
    • Défense
    • Economie, finances publiques, travail et emploi
    • Education, jeunesse, engagement, sports
    • Etat et collectivités
    • Justice
    • Santé
    • Sécurité et protection des personnes
    • Transports, déplacements et sécurité routière
  • Politiques publiques
    • Agriculture et développement rural, forêt
    • Alimentation, consommation et commerce
    • Aménagement du territoire, construction, logement
    • Culture et tourisme
    • Education et formation
    • Élections & citoyenneté
    • Entreprises, économie, emploi, finances publiques
    • Environnement, eau, forêt, chasse, pêche
    • Jeunesse, sports et vie associative
    • Les commissions
    • Santé et protection animale
    • Sécurité et risques
    • Solidarité, hébergement, logement, égalité femmes-hommes
    • Transports, déplacements et sécurité routière
  • Actualités
    • Pour passer l'été en toute sécurité, rappel des gestes
    • France Relance : 100 milliards d’euros pour relancer la France
    • France 2030
    • Solidarité avec l'Ukraine
    • Covid-19
    • Communiqués & dossiers de presse
    • > Toutes les Actualités
  • Publications
    • Recueil des actes administratifs
    • Concours, recrutements et examens
    • Obligation de publicité
    • Démarches qualité
    • Rapports d'activité des services de l'État
    • Enquêtes publiques - Avis de l'autorité environnementale
    • Connaissance et cartographies du territoire
    • Dossier Départemental des Risques Majeurs
    • Annonces légales
    • > Toutes les Publications
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • Coordonnées et horaires d'ouverture au public
    • Associations
    • Démarches ressortissants étrangers
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes...
    • Particulier
    • Professionnel
    • Association
    • Collectivité
    • Journaliste
Contacts
Contacts
  • Sites de la région
    • Les services de l'Etat en région Centre
    • Site des fonds européens en région Centre
    • DRAAF région Cente - Val de Loire
    • DREAL Centre - Val de Loire
    • ARS Centre - Val de Loire
    • Direccte Centre - Val de Loire
    • Les services de l'Etat dans le Cher
    • Les services de l'Etat en Eure et Loir
    • Les services de l'Etat dans l' Indre
    • Les services de l'Etat en Indre et Loire
    • Les services de l'Etat dans le Loir et Cher
twitter facebook


Accueil > Publications > Recueil des actes administratifs > Recueil des actes administratifs départementaux > 2017 > Août 2017 > Cabinet - Recueil spécial n° 45-2017-127 du 30 août 2017
  • imprimer cette page

Sous menu de navigation

Août 2017

  • Recueil n°45-2017-45-113 du 1er août 2017
  • Recueil spécial n°45-2017-115 du 4 août 2017 - Fermeture exceptionnelle des services de la DRFIP
  • Recueil normal n°45-2017-116 du 18 août 2017
  • Recueil spécial n°45-2017-118 du 24 aôut 2017 - Habilitation à procéder à certains contrôles
  • Rrecueil n° 45-2017-118 du 24 août 2017 - Habilitation à procéder à certains contrôles
  • Recueil spécial n°45-2017-119 du 24 août 2017 - DDT et DDPP
  • Recueil spécial n°45-2017-121 du 28 août 2017 (cabinet)
  • Recueil spécial n°45-2017-122 du 29 août 2017
  • Recueil spécial n° 45-2017-123 du 29 août 2017
  • Cabinet - Recueil spécial n° 45-2017-127 du 30 août 2017
  • Cabinet - Recueil spécial n° 45-2017-128 du 30 août 2017
  • UD45 DIRECCTE Décision mofificative n°12 affectation agents IT

Cabinet - Recueil spécial n° 45-2017-127 du 30 août 2017

Mise à jour le 30/08/2017
 
 
Arrêtés autorisant les contrôles d'identité, l'inspection visuelle et la
fouille des bagages, et la visite des véhicules circulant, arrêtés ou stationnant sur la voie publique ou dans des lieux accessibles au public le 9 septembre 2017

> Recueil spécial n° 45-2017-127 du 30 août 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 

Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > Recueil spécial n° 45-2017-127 du 30 août 2017 - format : PDF - 0,16 Mb - 30/08/2017
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • > Journaliste
  • Aide / Foire aux questions
  • Horaires & Coordonnées
  • France Services dans le Loiret
  • Plan du site
  • Lexique des termes administratifs
  • Glossaire
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Abonnement aux flux RSS
  • Contactez-nous
  • Mentions légales
  • Information sur les cookies
    • twitter
    • facebook
  • Les risques majeurs dans votre département
  • RAA : Recueil des Actes Administratifs
  • Conseil des Ministres
  • B.I.E.P. : Bourse interministérielle de l'emploi public
  • B.R.I.E.P : Bourses régionales interministérielles de l’emploi public
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIGSystèmes d’information géographique/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr