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Accueil > Publications > Recueil des actes administratifs > Recueil des actes administratifs départementaux > 2015 > Octobre 2015 > MSA- Décision n°15-13

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Octobre 2015

CNAPS-décision portant délivrance d'un agrément dirigeant
CNAPS-décision portant délivrance d'une autorisation d'exercer
DRFIP - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal
CHRO-délégation de signature en matière de gestion et en matière financière à la DRH
CHRO-délégation de signature en matière de gestion à la direction des affaires médicales
CHRO-délégation de signature en matière de gestion à la direction des finances
CHRO-délégation de signature en matière de gestion dans les services de pharmacie
CHRO-délégation de signature en matière de gestion à la direction des usagers
DRRU - BERG - Arrêté fixant le calendrier de remise des documents de propagande
CH Montargis-DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE BUDGETAIRE ET COMPTABLE
DDCS - Arrêté portant retrait d'agrément d'un mandataire judiciaire à la protection des majeurs
Cabinet - SIRACED-PC - Arrêté portant approbation du PPI STCM B2 à Bazoches les G
MSA - DECISION relative à la dématérialisation des arrêts de travail et des certificats médicaux
ARS-DT45-POLE SPE
Préfet zone de défense : arrêté approuvant le référentiel zonal d'emploi du SAS inter-services
MSA - Décision modifiée de dématérialisation des arrêts de travail et des certificats médicaux
DRRU/BUR-arrêté modificatif des médecins agréés au contrôle médical de l'aptitude à la conduire
SCI - Arrêté portant délégation de signature à Mme Simone SAILLANT_DDT du Loiret
DDT-SEEF- Arrêté fixant les plans de chasse particuliers faisan 2015-2016
DDT-SEEF- Page de garde du cahier des attributions pdc faisan 2015-2016
DRRU - BERG
ARS-DT45 mise en position statutaire Dr RASOLONJATOVO
Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2015
DRRU - BERG
Préfet Zone de défense- Arrêté n°15-131 donnant délégation de signature à M. COMET
MSA- Décision n°15-13
Arrêté medaille d'honneur agricole
ARS-DT45 composition conseil de surveillance hôpital Neuville aux Bois
Préfet Zone de défense - Arrêté n°15-130 donnant délégation de signature à Mme Françoise SOULIMAN
DDFiP-SIE ORLEANS EST : DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL

MSA- Décision n°15-13

Mise à jour le 13/10/2015

06/10/2015

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