Aller au contenu
Aller au menu

Les services de l'État
dans le Loiret

Services de l'Etat
Préfecture et sous-préfectures

Les niveaux régional et départemental de l'administration territoriale de l'État

Consommation, alimentation, animaux

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Culture

Défense

Economie, finances publiques, travail et emploi

Education, jeunesse, engagement, sports

Etat et collectivités

Justice

Santé

Sécurité et protection des personnes

Transports, déplacements et sécurité routière
Politiques publiques
Agriculture et développement rural, forêt

Alimentation, consommation et commerce

Aménagement du territoire, construction, logement

Culture et tourisme

Education et formation

Élections & citoyenneté

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement, eau, forêt, chasse, pêche

France Relance : 100 milliards d’euros pour relancer la France

Jeunesse, sports et vie associative

Les commissions

Santé et protection animale

Sécurité et risques

Solidarité, hébergement, logement, égalité femmes-hommes

Transports, déplacements et sécurité routière
Actualités
Informations Concours

Covid-19

Communiqués & dossiers de presse

> Toutes les Actualités
Publications
Recueil des actes administratifs

Connaissance et cartographies du territoire

Services publics +

Obligation de publicité

Enquêtes publiques - Avis de l'autorité environnementale

Rapports d'activité des services de l'État

Dossier Départemental des Risques Majeurs

Concours, recrutements et examens

Marchés publics

Annonces légales

> Toutes les Publications
Démarches administratives
Prendre un rendez-vous

Système d'immatriculation des véhicules

Certificat de non-gage

Professions réglementées

Permis de conduire

Passeport

Carte nationale d'identité

Coordonnées et horaires d'ouverture au public

Associations

Ressortissants étrangers

> Toutes les Démarches administratives
Vous êtes...
Particulier

Professionnel

Association

Collectivité

Journaliste

Contacts

Sites de la région

recherche

Accueil > Publications > Recueil des actes administratifs > Recueil des actes administratifs départementaux > 2015 > Octobre 2015 > MSA- Décision n°15-13

Sous menu de navigation

Octobre 2015

CNAPS-décision portant délivrance d'un agrément dirigeant
CNAPS-décision portant délivrance d'une autorisation d'exercer
DRFIP - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal
CHRO-délégation de signature en matière de gestion et en matière financière à la DRH
CHRO-délégation de signature en matière de gestion à la direction des affaires médicales
CHRO-délégation de signature en matière de gestion à la direction des finances
CHRO-délégation de signature en matière de gestion dans les services de pharmacie
CHRO-délégation de signature en matière de gestion à la direction des usagers
DRRU - BERG - Arrêté fixant le calendrier de remise des documents de propagande
CH Montargis-DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE BUDGETAIRE ET COMPTABLE
DDCS - Arrêté portant retrait d'agrément d'un mandataire judiciaire à la protection des majeurs
Cabinet - SIRACED-PC - Arrêté portant approbation du PPI STCM B2 à Bazoches les G
MSA - DECISION relative à la dématérialisation des arrêts de travail et des certificats médicaux
ARS-DT45-POLE SPE
Préfet zone de défense : arrêté approuvant le référentiel zonal d'emploi du SAS inter-services
MSA - Décision modifiée de dématérialisation des arrêts de travail et des certificats médicaux
DRRU/BUR-arrêté modificatif des médecins agréés au contrôle médical de l'aptitude à la conduire
SCI - Arrêté portant délégation de signature à Mme Simone SAILLANT_DDT du Loiret
DDT-SEEF- Arrêté fixant les plans de chasse particuliers faisan 2015-2016
DDT-SEEF- Page de garde du cahier des attributions pdc faisan 2015-2016
DRRU - BERG
ARS-DT45 mise en position statutaire Dr RASOLONJATOVO
Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2015
DRRU - BERG
Préfet Zone de défense- Arrêté n°15-131 donnant délégation de signature à M. COMET
MSA- Décision n°15-13
Arrêté medaille d'honneur agricole
ARS-DT45 composition conseil de surveillance hôpital Neuville aux Bois
Préfet Zone de défense - Arrêté n°15-130 donnant délégation de signature à Mme Françoise SOULIMAN
DDFiP-SIE ORLEANS EST : DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL

MSA- Décision n°15-13

Mise à jour le 13/10/2015

06/10/2015

Partager

Services de l'Etat
Politiques publiques
Actualités
Publications
Démarches administratives
Vous êtes...
> Particulier
> Professionnel
> Association
> Collectivité
> Journaliste

Aide / Foire aux questions
Horaires & Coordonnées
Plan du site
Lexique des termes administratifs
Glossaire
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
Abonnement aux flux RSS
Contactez-nous
Mentions légales
Information sur les cookies

Les risques majeurs dans votre département
RAA : Recueil des Actes Administratifs
Conseil des Ministres
B.I.E.P. : Bourse interministérielle de l'emploi public
B.R.I.E.P : Bourses régionales interministérielles de l’emploi public
RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
IAL : Information acquéreur locataire
Termites et mérules

République française
Tous droits réservés SIGSystèmes d’information géographique/DILA
République Française © 2011-2012
www.service-public.fr
legifrance.gouv.fr
france.fr
www.gouvernement.fr
data.gouv.fr