Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfète
du Loiret

Les services de l'État dans le
Loiret

Nous contacter

Rechercher

Actualité
Voir toute la rubrique

Autres actualités

Solidarité avec l'Ukraine

France 2030 : un plan d’investissement pour la France de demain

Archives communiqués & dossiers de presse
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture et forêt

Alimentation, consommation et commerce

Aménagement du territoire, construction, logement

Cohésion sociale

Culture et patrimoine

Education et formation

Élections & citoyenneté

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement, eau, chasse, pêche

Hébergement, logement

Jeunesse, sports et vie associative

Santé et protection animale

Sécurité et risques

Transports, déplacements et sécurité routière
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Direction Départementale de la Protection des Populations - DDPP

Direction Départementale de la Sécurité Publique - DDSP

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - DDETS

Direction Départementale des Territoires - DDT

Groupement de Gendarmerie

Opérateurs et établissements publics

Organisation territoriale de l'État

Préfecture et sous-préfectures

Unités Départementales
Publications
Voir toute la rubrique

Autres arrêtés et récépissés

Annonces légales

Concours, recrutements et examens

Connaissance et cartographies du territoire

Dossier Départemental des Risques Majeurs

Démarches qualité

Enquêtes publiques et consultations du public

Obligation de publicité

Recueil des actes administratifs

Rapports d'activité des services de l'État
Démarches
Voir toute la rubrique

Outils

Coordonnées et horaires d'ouverture au public

Cartes d'identité / Passeports

Ressortissants étrangers : vos démarches

Déclarer une arme

Distinctions honorifiques - Médailles

Collectivités : toutes les informations utiles pour vos démarches

Nous vous donnons la parole

Permis de conduire / Cartes grises / Certificats de non-gage

Droit d’option – service national

Organiser, déclarer une manifestation

Professions et activités réglementées

Accueil
Publications
Recueil des actes administratifs
Recueil des actes administratifs départementaux
2015
Octobre 2015
MSA - Décision 15-15

MSA - Décision 15-15

Mis à jour le 15/10/2015

01/10/2015

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook

Préfète
du Loiret

legifrance.gouv.fr
info.gouv.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.