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Accueil > Publications > Recueil des actes administratifs > Recueil des actes administratifs départementaux > 2015 > Juillet 2015 > Arrêté portant réglementation de circulation routière n°15-124

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Juillet 2015

arrêté d'abrogation du 21/07/2015
arrêté portant convocation des électeurs
Arrêté portant convocation des électeurs
Arrêté portant délégation de signature aux agents de la DREAL de la Région Centre-Val de Loire
Arrêté portant réglementation de circulation routière n°15-124
ARS -DT45-2015-DT45-CALOS-0011
ARS-DT45 arrêté composition d'un comité médical
ARS-DT45 mise en position statutaire Dr AMOUR
Avis de la CDAC du 9 juillet 2015
CAB - SIRACED-PC - AP de composition du Conseil Départemental de Sécurité Civile
CAB - SIRACED-PC - AP interdiction pêche, consommation poisson et navigation sur le Loiret
Cabinet-SIRACED-PC - Arrêté du 29 juillet 2015
DCLA BRC Arrêté portant nomination d'un régisseur d'Etat auprès de la police municipale de Chevilly
DCLA BAU - Arrêté du 31 juillet 2015
DCLA BRC - Adhésion de la commune de La Chapelle-Saint-Mesmin au SIRCO
DCLA BRC Arrêté du 7 juillet 2015
DDP-Représentant pour prononcer les sanctions administrative livre I Code de la Consommation
DDPP - ARRETE - Enregistrement d’un entrepôt logistique exploité par la société ARGAN à BRIARE
DDPP - ARRETE portant prescription du PPRT autour des installations exploitées par la société DPO
DDPP - Arrêté préfectoral du 6 juillet 2006 relatif au CODERST
DDPP - Décision portant désignation de représentant saisine, d'injonction et de transation
DDPP-Arrêté portant délégation de signature à M Patrick GIRAUD, DDPP du Loiret
DDPP-Arrêté portant délégation de signature aux agents de la DDPP du Loiret
DDT - Arrêté autorisant forage Andonville
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à la SCEA « DE VILLIERS »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à la SCEA « DE VILLIERS »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à l’EARL « GILBERT Sébastien »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à l’EARL « HEMERY JMN »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à l’EARL « LES SABLONNIERES »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à l’EARL « MADRE »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à Monsieur LEFAUCHEUX Fabrice
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter au GAEC « LES PLAINES »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter au GAEC « PITHURIN »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée à Monsieur BELLIER Pascal
DDT - SADR - ARRETÉ portant dissolution de l'AFR de Trinay
DDT - SEEF : AP du 23 juillet 2015 - dérogation espèces protégées BIOTOPE
DDT - SEEF : AP du 23 juillet 2015 relatif à la régulation du grand cormoran pour 2015-2016
DDT - SEEF : Arrêté du 15 juillet 2015 limitation des usages de l'eau hors nappe de Beauce
DDT - SEEF : Arrêté du 15 juillet 2015 seuil d'alerte et limitation zone d'alerte du Fusain
DDT - SEEF : Arrêté du 15 juillet 2015 seuil de crise et limitation zone d'alerte du Montargois
DDT-Commission départementale d'aménagement foncier
DDT-SEEF - Arrêté modificatif tir du cerf élaphe
DDT-SEEF - Arrêté modificatif autorisant le tir du chevreuil mâle
DDT-SEEF-ARRETE mesures de limitation provisoire des usages de l'eau hors nappe de Beauce
DDT-SEEF-ARRETE mesures de limitation provisoire des usages de l'eau MONTARGOIS
DECISION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL DU LOIRET
DRDDI-PAE- DÉCISION DE FERMETURE DÉFINITIVE D'UN DÉBIT DE TABAC SUR LA COMMUNE DE LES CHOUX
DRFIP-Arrêté de DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL
DRFIP-Arrêté de délégations spéciales de signature-missions rattachées au DRFIP
DT45 pôle SPE - arrêté d'abrogation du 15/07/2015
PJI - GCSSMS - Avenant à la convention constitutive du GCSMS du Pays de Lorris
portant nomination du référent chargé de la CUMP du territoire de santé du Loiret
Préfet de zone de défense-Arrêté donnant délégation de signature à Madame Françoise SOULIMAN
Préfet de Zone de défense-Arrêté donnant délégation de signature à Madame Françoise SOULIMAN
Préfet délégué pour la défense et la sécurité ouest - Arrêté n°15-119
Préfet zone de défense-arrêté portant réglementation de circulation routière n°15-121
SCI-arrêté portant délégation de signature à M.Pierre-Yves HUERRE, DSAC Ouest
SCI-Arrêté portant délégation de signature à Paul LAVILLE
SGAMI Ouest - Arrêté n°15-126 portant délégation de signature à Mme Françoise SOULIMAN
SPP Arrêté complémentaire de dissolution n°96 du SI TRANSPORT SCOLAIRE DE PITHIVIERS
Tirs de nuits de renards par lieutenants de louveterie du département du Loiret
UT45 Direccte Centre - décision modificative n° 3 affectation agents de contrôle IT
UT45 Direccte Centre - délégations signatures des Responsables des unités de contrôle IT 45
UT45 Direccte Centre - délégations signatures responsables Unités de contrôle
Zone de défense -ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION DE CIRCULATION ROUTIÈRE

Arrêté portant réglementation de circulation routière n°15-124

Mise à jour le 24/07/2015

23/07/2015

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