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Juillet 2015
Mise à jour le 03/09/2015
A lire dans cette rubrique
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DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à Monsieur LEFAUCHEUX Fabrice
ARRETÉ du 6 juillet 2015
portant autorisation d’exploiter à Monsieur LEFAUCHEUX Fabrice -
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter au GAEC « LES PLAINES »
ARRETÉ du 17 juillet 2015
portant autorisation d’exploiter au GAEC « LES PLAINES » -
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter au GAEC « PITHURIN »
ARRETÉ du 6 juillet 2015
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DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée à Monsieur BELLIER Pascal
ARRETÉ du 6 juillet 2015
portant autorisation d’exploiter délivrée à Monsieur BELLIER Pascal -
DDT - SADR - ARRETÉ portant dissolution de l'AFR de Trinay
ARRETÉ du 2 juillet 2015
portant dissolution de l'Association Foncière de Remembrement de Trinay -
DDT - SEEF : AP du 23 juillet 2015 - dérogation espèces protégées BIOTOPE
Arrêté portant dérogation à l'interdiction de capture d'espèces animales protégées accordée au bureau d'études BIOTOPE.
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DDT - SEEF : AP du 23 juillet 2015 relatif à la régulation du grand cormoran pour 2015-2016
Arrêté relatif à la régulation du grand cormoran pour la saison 2015-2016 dans le département du Loiret.
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DDT - SEEF : Arrêté du 15 juillet 2015 limitation des usages de l'eau hors nappe de Beauce
Arrêté constatant le franchissement de débits seuil sur certaines stations hydrométriques du réseau de suivi de l'état de la ressource en eau et mettant en oeuvre des mesures de limitation provisoire des usages de l'eau sur les secteurs hors nappe (...)
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DDT - SEEF : Arrêté du 15 juillet 2015 seuil d'alerte et limitation zone d'alerte du Fusain
Arrêté constatant le franchissement de débits seuil d'alerte sur les stations hydrométriques de référence et mettant en oeuvre des mesures de limitation provisoire des usages de l'eau dans la zone d'alerte du Fusain.
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DDT - SEEF : Arrêté du 15 juillet 2015 seuil de crise et limitation zone d'alerte du Montargois
Arrêté constatant le franchissement de débits seuil de crise sur les stations hydrométriques de référence et mettant en oeuvre des mesures de limitation provisoire des usages de l'eau dans la zone d'alerte du Montargois.