Autorisations ICPE et autorisations uniques

LE CIMENT ROUTE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS

 
 

Demande d’autorisation environnementale présentée par la société LE CIMENT ROUTE en vue du renouvellement partiel d’autorisation d’exploiter une carrière de sables et galets sise à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

Une enquête publique de 19 jours sera ouverte, du 10 au 28 juillet 2020 inclus, sur cette demande, suivant les modalités précisées dans l'avis ci-dessous.

Avis d'enquête publique

> AVIS affichage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Dossier d'enquête publique

> T0 - Le Ciment Route - Ste Geneviève des Bois - RNT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,01 Mb

> T1 - Le Ciment Route - Ste Geneviève des Bois - DA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,63 Mb

> T2 - Le Ciment Route - Ste Geneviève des Bois - MT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,81 Mb

> T3 - Le Ciment Route - Ste Geneviève des Bois - EI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,58 Mb

> T4 - Le Ciment Route - Ste Geneviève des Bois - EDD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,49 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

> RapportE20000047_45 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,18 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

> ConcMotivE20000047_45 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb

Arrêté préfectoral du 19 octobre 2020 autorisant la société LE CIMENT ROUTE à poursuivre l'exploitation de la carrière de sables et galets située aux lieux-dits "La Plaine des Grands Ormes", "La Terre des Prieurs" et "La Belle Arable", sur le territoire de la commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS

> Arrêté d'autorisation_ 19.10.2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb