Autorisations ICPE et autorisations uniques

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BEAUCE SOLOGNE CARRIERES à VILLAMBLAIN

 
 

Dossier d'autorisation environnementale

La société BEAUCE SOLOGNE CARRIERES (B.S.CR) a présenté une demande d'autorisation environnementale relative à un projet d'ouverture d'une carrière de roches massives (calcaire) située sur le territoire de la commune de VILLAMBLAIN (45310), au lieu-dit "La Terre des Hôtels" ainsi qu'une installation de traitement (concassage/criblage en fond de fouille) et une station de transit de produits minéraux.

Cette demande fera l'objet d'une enquête publique de 33 jours qui se déroulera du 24 août au 25 septembre 2020 inclus.

Avis d'enquête publique

> avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Dossier de demande d'autorisation environnementale

> Cerfa_15964-01 - Villamblain - BSCR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

> Tome 0 - RNT - Villamblain - BSCR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,36 Mb

> Tome 1 - DA - Villamblain - BSCR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,71 Mb

> Tome 2 - MT - Villamblain - BSCR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,80 Mb

> Tome 3 - EI - Villamblain - BSCR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,73 Mb

> Tome 4 - EDD - Villamblain - BSCR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,01 Mb

Avis

Avis de la Mission Régionale d'Autorité environnementale

> 20200420-Carrieres-Villamblain-avis-MRAe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

Avis Agence Régionale de Santé

> ARS_avis VILLAMBLAIN Carriere BSCR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Réponse du pétitionnaire

> Réponse exploitant - Villamblain - BSCR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Avis SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux

> Avis SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Observations et propositions du public sur le dossier d'enquête

Les observations et propositions du public sur la demande et le dossier de la Société Beauce Sologne Carrières peuvent être, pendant la durée de l'enquête publique :

- inscrites sur les registres d'enquête en mairies de VILLAMBLAIN et d'EPIEDS-EN-BEAUCE

- adressées au commissaire enquêteur par voie postale en mairie de VILLAMBLAIN

- transmises par courriel à l'adresse suivante : ddpp-sei-bscr@loiret.gouv.fr

Les observations et les propositions transmises par messagerie électronique sont reportées ci-dessous dans les  meilleurs délais

Date observations et propositions P.J.