SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA BONNEE - Travaux sur cours d'eau des BV Bonnée-Ru Dampierre

 

Dossier présenté par le SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA BONNÉE (SMBB)

Demande de Déclaration d'Intérêt Général avec Autorisation Environnementale pour effectuer des travaux de restauration des cours d'eau des bassins versants de la Bonnée et du Ru de Dampierre

- Avis d'enquête publique

> avis_enquete_Bonnee - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

- Arrêté préfectoral prescrivant l'ouverture de l'enquête publique

> Arr_ouv_enquete_SyndBonnee - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- Dossier déposé par le pétitionnaire

> cerfa_15964-01_Bonnee2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,77 Mb

> Document_A_Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,35 Mb

> Document _B_Atlas cartographique_DIG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,10 Mb

> Document _C_FichesActions_DIG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 34,36 Mb

> Document_D_Presentation-Non-Technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,20 Mb

> DAE_réponse question DDT45 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> Poster_DIG_IGN - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 39,33 Mb

- Avis de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux Nappe de Beauce

> avis_SAGE_BEAUCE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

- Rapport et conclusions du Commissaire-enquêteur

> Rapport d'enquête Bassin de la Bonnée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb

> Reponses_PV de synthese Bassin de la Bonnee - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

- Arrêté préfectoral d'autorisation environnementale avec déclaration d'intérêt général 9-10-20

> arrete prefec autorisation-dig restauration cours d eau SMBB - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

Carte de vigilance des crues

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