Les PPRI du Loing et de l'Ouanne
Les PPRI du Loing Amont, du Loing Aval et de l'Ouanne.
| Révision du PPRi Agglomération Montargoise et Loing Aval |
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En cours : Enquête Publique Celle-ci se déroule du 18 septembre au 19 octobre 2023. L'ensemble des documents correspondants est consultable durant cette période sur le site internet de la Préfecture : |
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La consultation officielle des communes, des EPCI Établissement Public de Coopération Intercommunalecompétents en matière d'urbanisme et des organismes associés |
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Réunions publiques les 29 et 30 mars 2023 Présentation au public du projet de PPRi. |
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Réunion plénière du 15 mars 2023 Présentation aux communes du projet de PPRi dans sa version issue de la phase d'association Télécharger PPRi-Lav_Réunion-Pleniere-230315_CR PDF - 0,08 Mb - 28/03/2023 |
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Élaboration du règlement et du zonage réglementaire du PPRi - Compte-rendus des réunions d'association et de concertation : |
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Porter à Connaissance n°2 : cartographies du périmètre, de l’aléa de référence et des enjeux I - Note explicative sur la détermination du périmètre, de l’aléa de référence et des enjeux II - Cartographies du périmètre et de l'alée de référence Amilly, Chalette-sur-Loing, Corquilleroy, Montargis, Pannes,Villemandeur : Montargis : Cepoy, Chalette-sur-Loing, Corquilleroy, Fontenay-sur-Loing, Girolles, Nargis, Pannes : Dordives, Ferrières-en-Gâtinais, Fontenay-sur-Loing, Nargis : III - Cartographies des enjeux Amilly, Chalette-sur-Loing, Corquilleroy, Montargis, Pannes,Villemandeur : Montargis : Cepoy, Chalette-sur-Loing, Corquilleroy, Fontenay-sur-Loing, Girolles, Nargis, Pannes : Dordives, Ferrières-en-Gâtinais, Fontenay-sur-Loing, Nargis : |
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Association des communes du périmètre d'étude pour l'élaboration des cartographies du périmètre du PPRi, de l'Aléa de référence et des enjeux. |
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Le Porter à Connaissance n°1 sur l'Atlas des zones Inondées (AZI) du Loing Aval en 2016 I - Notes explicatives sur la détermination de l'enveloppe de la zone inondée et des hauteurs d'eau II - Cartographies communales des hauteurs d'eau de la cruede mai-juin 2016 III - Dossier d'aide à l'instruction des actes d'urbanisme |
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Arrêté de prescription de révision du PPRi en date du 13 décembre 2021 Étude au cas par cas |
| PPRi de la Vallée du Loing - Loing Amont |
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Arrêté préfectoral du 1er septembre 2022 portant approbation du Plan de Prévention des Risques d’Inondation de la Vallée du Loing – Loing Amont : Courrier de M. le Président de l'EPAGE du Loing relatif à la prise en compte de la réserve émise dans ses conclusions par le commissaire enquêteur : Rapport et conclusions du commissaire enquêteur à l'issue de l'enquête publique qui s'est déroulée du 20 juin 2022 au 20 juillet 2022 :
Les bilans de la consultation officielle et de la concertation avec le public : Les consultations officielles (arrêt de projet), les courriers : Les réunions publiques des 15 et 19 novembre 2021 
Réunion plénière du 13 octobre 2021 Réunion du 03 septembre 2021 avec les personnes publiques associées 6ème réunion d'association avec les collectivités août 2021 sur le zonage réglementaire et le règlement : Porter à Connaissance n°2 - Détermination de l'aléa de référence et des enjeux Courriers : PAC n°2 : 5ème réunion d'association avec les collectivités octobre/novembre 2020 retour sur les enjeux. 4ème réunion d'association avec la Mairie de Dammarie-sur-Loing sur les enjeux. 4ème réunion d'association avec les collectivités février / mars 2020 sur les enjeux. Compte-rendus de réunions : Porter à Connaissance n°1 - Reconstitution des hauteurs d'eau et de l'emprise de la zone inondée en mai-juin 2016 Courriers : Télécharger Courriers_envoi_AR et PACPolitique agricole commune PDF - 0,82 Mb - 07/10/2019 Dossier PACPolitique agricole commune n°1 : Arrêté Préfectoral du 23 septembre 2019 prescrivant l'établissement du PPRi de la Vallée du Loing - Loing Amont : 3ème réunion d'association (réunion plénière) du 19 juin 2019 Compte-rendu de réunion : 2ème réunion d'association avec les collectivités de mars/avril 2019 Compte-rendus de réunions : 1ère réunion d'association avec les collectivités courant février 2019 Compte-rendus de réunions : |
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Ouanne Approuvé le 21 juin 2011 | Cartographie du zonage réglementaire par commune |
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PPRi du Loing Amont annulé par décision du Conseil d’État le 05 décembre 2016 | Cartographie du zonage réglementaire par commune |
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Agglomération Montargoise et Loing Aval Approuvé le 20 juin 2007 par arrêté préfectoral | Cartographie du zonage réglementaire par commune |
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Amilly vue globale / zone1 / zone2 Cepoy vue globale / zone1 / zone2 Chalette-sur-Loing vue globale zone1 / zone2 / zone3 Dordives vue globale / zone1 / zone2 / zone3 Fontenay-sur-Loing vue globale / zone1 / zone2 / zone3 Montargis vue globale / zone1 / zone2 Nargis vue globale / zone1 / zone2 / zone3 Pannes vue globale / zone1 / zone2 Villemandeur vue globale / zone1 / zone2 | |
| Modification n°1 sur la commune de Dordives | |
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Documents associés
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