Septembre 2023
- RAA normal 45-2023-302 du 29 septembre 2023
RAA spécial 45-2023-301 du 28 septembre 2023
Préfecture - Direction des sécurités
ARRÊTÉ portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d’un rassemblement festif à caractère musical sur le territoire du département du Loiret
ARRÊTÉ PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE RASSEMBLEMENTS FESTIFS À CARACTÈRE MUSICAL (TEKNIVAL, RAVE-PARTY) DANS LE DÉPARTEMENT DU LOIRET
- RAA spécial 45-2023-299 du 26 septembre 2023
Préfecture - BPDC
Arrêté préfectoral du 22 septembre 2023 portant homologation du complexe sportif dénommé ARENA CO'MET en configuration tennis
RAA spécial 45-2023-297 du 22 septembre 2023
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT :
- BARÈME D’INDEMNISATION DES DÉGÂTS DE GIBIER POUR L’ANNÉE 2023 DANS LE DÉPARTEMENT DU LOIRET
RAA spécial 45-2023-296 du 21 septembre 2023
Préfecture BER :
DÉCISION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D’AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DU LOIRET DU 11 SEPTEMBRE 2023 relative à la demande de création d’un Drive de 10 pistes dans l’Hypermarché Auchan sur la commune d’Olivet présentée
par AUCHAN RETAIL FRANCE
RAA spécial 45-2023-295 du 21 septembre 2023
Préfecture - Direction des sécurités
ARRÊTÉ portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d’un rassemblement festif à caractère musical sur le territoire du département du Loiret
ARRÊTÉ portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical (teknival, rave-party) dans le département du Loiret
RAA spécial 45-2023-294 du 20 septembre 2023
Direction départementale des territoires - SEEF
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL portant agrément au titre de la protection de l’environnement dans un cadre régional de l’association
« Hommes et territoires, des agriculteurs de progrès »
RAA spécial 45-2023-293 du 19 septembre 2023
Direction départementale des territoires - SEEF
Arrêté portant dérogation à l’interdiction de capture temporaire avec relâcher sur place d'espèces animales protégées (amphibiens, reptiles, rhopalocères et odonates), accordée à l'Institut d’Écologie Appliquée dans le département du Loiret sur la période 2023-2026
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL autorisant la Maison de Loire du Cher à exposer deux spécimens naturalisés de castor d’europe dans le
département du Loiret sur la période 2023-2026
RAA normal 45-2023-292 du 15 septembre 2023
RAA spécial 45-2023-291 du 14 septembre 2023
Direction des territoires - SADR
- arrêté préfectoral relatif au ban des vendanges des vins des Coteaux du Giennois pour l'année 2023
RAA spécial 45-2023-290 du 13 septembre 2023
Préfecture - Direction des sécurités
ARRÊTÉ portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d’un rassemblement festif à caractère musical sur le territoire du département du Loiret
ARRÊTÉ portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical (teknival, rave-party) dans le département du Loiret
RAA spécial 45-2023-288 du 12 septembre 2023
Direction départementale des territoires - SEEF
Arrêté mettant en œuvre la limitation provisoire des usages de l'eau en raison de la sécheresse sur le département du Loiret
RAA spécial 45-2023-287 du 12 septembre 2023
Préfecture BER :
RAA spécial 45-2023-284 du 8 septembre 2023
Préfecture - DDT SRLT :
- A R R Ê T É portant modification temporaire des règles de police de la navigation intérieure sur la Loire et d'occupation temporaire du domaine public fluvial Communes d’Orléans, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc
et Saint-Jean-de-Braye
- ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT AUTORISATION D’UNE MANIFESTATION NAUTIQUE SUR LE CANAL DE BRIARE
AVEC RESTRICTIONS DE NAVIGATION
RAA spécial 45-2023-283 du 8 septembre 2023
Préfecture - direction des sécurités :
- arrêté portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d’un rassemblement festif à caractère musical sur le territoire du département du Loiret
- arrêté portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical (teknival, rave-party) dans le département du Loiret
RAA spécial 45-2023-282 du 7 septembre 2023
Préfecture - BER :
- ARRÊTÉ PRÉFECTORAL MODIFIANT L’ARRÊTÉ EN DATE DU 30 AOÛT 2023 RELATIF AU RENOUVELLEMENT PARTIEL
DES MEMBRES DU TRIBUNAL DE COMMERCE D’ORLÉANS
RAA spécial 45-2023-280 du 7 septembre 2023
Préfecture - DS :
- ARRÊTÉ PRÉFECTORAL INSTAURANT UN PERIMETRE DE PROTECTION A L’OCCASION DU FESTIVAL DE LOIRE PRÉVU DU 20 AU 24 SEPTEMBRE 2023 A ORLEANS
RAA spécial 45-2023-275 du 5 septembre 2023
Préfecture - DDT SRLT :
- AP PORTANT RÉGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION SUR LES AUTOROUTES A10 ET A71 ENTRE LA BIFURCATION DE L’AUTOROUTE A19 ET L’ÉCHANGEUR N°1 ORLÉANS CENTRE DE L’AUTOROUTE A71, SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE CHEVILLY, GIDY, CERCOTTES, SARAN, INGRÉ ET LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN
RAA 45-2023-273 du 1er septembre 2023
RAA spécial 45-2023-267 du 1er septembre 2023
Préfecture - direction des sécurités :
- arrêté portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d’un rassemblement festif à caractère musical sur le territoire du département du Loiret
- arrêté portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical (teknival, rave-party) dans le département du Loiret