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RAA normal 45-2023-366 du 30 novembre 2023

RAA spécial 45-2023-364 du 29 novembre 2023

DDT SEEF

- Arrêté préfectoral portant nomination des membres de la Commission Départementale de la Chasse et de la Faune Sauvage (CDCFS)

- Arrêté préfectoral portant nomination des membres de la Commission Départementale pour l’Indemnisation des dégâts de gibiers (CDI)

RAA spécial 45-2023-362 du 29 novembre 2023

DASEN

- Arrêtés portant création des emplois dans l’enseignement du Premier degré public

- Arrêtés portant retrait des emplois dans l’enseignement du Premier degré public

RAA spécial 45-2023-360 du 27 novembre 2023

DDETS :

- ARRÊTÉ Portant modification de la composition de la commission départementale de surendettement des particuliers du Loiret

RAA spécial 45-2023-359 du 24 novembre 2023

Préfecture DCL BER

- ARRÊTÉ portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département

RAA spécial 45-2023-358 du 24 novembre 2023

DDETS SCT

- ARRETE corrigeant la liste départementale des conseillers du salarié du Loiret

RAA spécial 45-2023-357 du 23 novembre 2023

SGCD

Arrêté modifiant l’arrêté du 24 janvier 2023 portant désignation des membres du comité social d’administration de proximité et de sa formation spécialisée de la direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités du Loiret

RAA spécial 45-2023-356 du 22 novembre 2023

Préfecture DS BSP

- ARRÊTÉ portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d’un rassemblement festif à caractère musical sur le territoire du département du Loiret

- ARRÊTÉ PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE RASSEMBLEMENTS FESTIFS À CARACTÈRE MUSICAL (TEKNIVAL, RAVE-PARTY) DANS LE DÉPARTEMENT DU LOIRET

RAA spécial 45-2023-355 du 21 novembre 2023

DDETS SCT

- Arrêté portant autorisation de déroger à la règle du repos dominical

RAA spécial 45-2023-354 du 21 novembre 2023

DDT SLRT

- Arrêté portant réglementation provisoire de la circulation sur les autoroutes A.10 et A.71 entre la bifurcation de l’autoroute A.19 et l’échangeur n°1 « Orléans Centre » de l’autoroute A.71, sur le territoires des communes de Chevilly, Gidy, Cercottes, Saran, Ingré et La Chapelle St Mesmin

RAA 45-2023 351 du 16 novembre 2023

 Préfecture -DDT :

  - ARRÊTÉ mettant en œuvre et levant des mesures de limitation provisoire des usages de l’eau en
raison de la sécheresse sur le département du Loiret

RAA 45-2023 350 du 16 novembre 2023

 Préfecture -DDT :

  - DECISION Portant nomination du Délégué Territorial adjoint de l’Agence Nationale pour la
Rénovation Urbaine du département du LOIRET

RAA 45-2023 349 du 16 novembre 2023

 Préfecture - DS :

 - ARRÊTÉ portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d’un rassemblement festif à caractère musical sur le territoire du département du Loiret

 - ARRÊTÉ portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical (teknival, rave-party) dans le département du Loiret

RAA spécial 45-2023-348 du 15 novembre 2023

DDT SLRT

- Arrêté préfectoral portant règlementation provisoire de la circulation sur les autoroutes A10 et A71 entre la bifurcation de l’autoroute A19 et l'échangeur n°1 « ORLÉANS CENTRE » de l'autoroute A71, sur le territoire des communes de CHEVILLY, GIDY, CERCOTTES, SARAN, INGRÉ et la CHAPELLE-SAINT-MESMIN.

RAA normal 45-2023-347 du 15 novembre 2023

RAA 45-2023 346 du 14 novembre 2023

Secrétariat général commun - Service des ressources humaines :
  - Arrêté modifiant l’arrêté du 9 janvier 2023 portant désignation des membres de la formation spécialisée du comité social d’administration
de proximité de la Préfecture et SGCD du Loiret (45)

  - Arrêté modifiant l’arrêté du 22 décembre 2022 portant désignation des membres du comité social d’administration
de proximité de la Préfecture et SGCD du Loiret (45)

RAA 45-2023 345 du 10 novembre 2023

Préfecture - Service de la Coordination des Politiques Publiques et de l’Appui Territorial :
  - ARRETE modifiant la composition du Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEN) du Loire

RAA 45-2023 344 du 9 novembre 2023

 Préfecture - DS :

 - ARRÊTÉ portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d’un rassemblement festif à caractère musical sur le territoire du département du Loiret

 - ARRÊTÉ portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical (teknival, rave-party) dans le département du Loiret

RAA spécial 45-2023-342 du 8 novembre 2023

Préfecture - DDT

Arrêté préfectoral portant règlementation provisoire de la circulation SUR les Autoroutes A10 et A71 entre la bifurcation de l’autoroute A19 et l'échangeur n°1 « ORLÉANS CENTRE » de l'autoroute A71, sur le territoire des communes de CHEVILLY, GIDY, CERCOTTES, SARAN, INGRÉ et la CHAPELLE-SAINT-MESMIN 

RAA spécial 45-2023-340 du 8 novembre 2023

 Préfecture - DDETS :

  - ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION DE DÉROGER A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL

RAA 45-2023 338 du 2 novembre 2023

 Préfecture - DDS

 - ARRÊTÉ portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d’un rassemblement festif à caractère musical sur le territoire du département du Loiret

 - ARRÊTÉ portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical (teknival, rave-party) dans le département du Loiret

RAA spécial 45-2023-337 du 2 novembre 2023

 Préfecture - DDT :

  - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT RÉGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION SUR LES AUTOROUTES A10 ET A71 ENTRE LA BIFURCATION DE L’AUTOROUTE A19
ET L’ÉCHANGEUR N°1 + ORLÉANS CENTRE , DE L’AUTOROUTE A71, SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE CHEVILLY, GIDY, CERCOTTES, SARAN,
INGRÉ ET LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN.

RAA spécial 45-2023-336 du 2 novembre 2023

 Préfecture - DDETS :

  - ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION DE DÉROGER A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL

RAA spécial 45-2023-335 du 2 novembre 2023

 Préfecture - DDETS :

  - ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION DE DÉROGER A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL