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Accueil > Publications > Recueil des actes administratifs > Recueil des actes administratifs départementaux > 2016 > Décembre 2016 > New article1

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Décembre 2016

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recueil n°45-2016-104-habilitation à procéder à certains contrôles
Receuil spécial n°45-2016-105 du 2 décembre 2016 - Habilitation à procéder à certains contrôles
Arrêté 2016-DD45-TARIFUPPS-0009
Arrêté 2016-DD45-TARIFUPPS-0010
Arrêté 2016-DD45-TARIFUPPS-0011
Arrêté 2016-DD45-TARIFUPPS-0008
Arrêté 2016-DD45-TARIFUPPS-0012
Arrêté 2016-DD45-TARIFUPPS-0013
Arrêté 2016-DD45-TARIFUPPS-0014
UD45 DIRECCTE décision modificative n°8 affectation agents de contrôle
Arrêté portant autorisation unique- Sté QUADRAN -Parc éolien de BOIN à Bazoches-les-Gallerandes
UD45 DIRECCTE CENTRE décision relative à l'organisation intérim agents de contrôle
recueil n°45-2016-107 du 12 décembre 2016
Recueil spécial n°45-2016-108 du 12 décembre 2016 - Habilitation à procéder à certains contrôles
Recueil spécail n°45-2016-110 du 13 décembre 2016 - Habilitations à procéder à certains contrôles
recueil special n°45-2016-111-habilitation à procéder à certains contrôles
recueil spécial n°45-2016-112-fermeture exceptionnelle de services
DRFIP - recueil spécial n°45-2016-112-fermeture exceptionnelle de services
DRFIP - recueil spécial n°45-2016-113 du 20 décembre 2016-fermeture exceptionnelle
recueil spécial n°45-2016-114- habilitation à procéder à certains contrôles
SGAR- recueil spécial n°45-2016-115-arrêté abrogation droit d'évocation
Recueil spécial n°45-2016-116 du 23/12/2016 - Artifices de divertissement, carburant à emporter
recueil spécial n°45-2016-117-habilitation à procéder à certains contrôles
DCLA- recueil n°45-2016-118-Arrêté transfert de charges entre le département du Loiret et la Région
UD45 DIRECCTE Décision modif. n°9 portant affectation des agents de contrôle de l'IT au sein des UC
recueil spécial n°45-2016-120 du 29 décembre 2016-Intercommunalité
Receuil normal n°45-2016-119 du 30 décembre 2016
Recueil spécial n°45-2016-122 du 30 décembre 2016

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Mise à jour le 01/12/2016

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