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DGFIP-délégation de signature en matiere de contentieux et de gracieux fiscal
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Novembre 2015
DCLA - BAU - Forage d'eau potable de la commune de Nogent sur Vernisson
DDCS - Liste provisoire mandataires judiciaires et délégués aux prestations familiales du Loiret
MSA - Décision de conformité 15-17 relative aux flux des prélèvements sociaux
DDT - SEEF : A.P. du 2 novembre 2015 modifiant la composition de la CLE du SAGE Val Dhuy Loiret
DDPP - Arrêté portant approbation du Schéma Départemental des Carrières du Loiret révisé
DGFIP - Délégation spéciale de signature pôle gestion publique
DRAAF-DDPP-Arrêté relatif à la lutte contre le capricorne asiatique dans le Loiret
DCLA - BAU - Forages d'eau potable commune de La Chapelle Saint Mesmin
SII arrêté portant nomination avec voix consultative des membres de la commission CPH
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée à l’EARL « CLOVIS »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée à Madame MARION Evelyne
DDT - SADR - ARRETÉ refusant autorisation d’exploiter à l’EARL « DE LA PORTE »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée à Madame REUILLARD Chrystelle
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée à la SCEA « LE COLOMBIER »
ARRETE PORTANT DESIGNATION DE CHEFS DE SERVICE ZONAUX DE LA POLICE NATIONALE
SGAMI Ouest -délégation de signature de Mme SOULIMAN préfet délégué pour la défense et la sécurité
CH Daumezon -délégation de signature de M Régis Etronnier, directeur par intérim
CH Daumezon- Décision de délégation de signature, en qualité d’ordonnateurs délégués
décision de délégation de signature
Décision portant nomination du comptable matière
DRRU - BERG Arrêté fixant l'état des listes de candidats, 1er tour l'élection conseillers régionaux
SAGMI Ouest- Arrêté portant organisation du secrétariat général pour l’administration
DGFIP-Délégation de signature en matière de recouvrement
DGFIP-délégation de signature en matiere de contentieux et de gracieux fiscal
DDT - SEEF - Arrêté ouverture temporaire ouvrages sur le Loing
ARS-DT45-2015-DT45-CSUOS-0020
DDPP-Arrêté préfectoral portant création de la Commission de Suivi de Site pour la société ISOCHEM
DDT SHRU Arrêté
DDT-SEEF Arrêté modif agrément SARL des Brosses vidange-transport-élimin boues assain non collectif
DDCS - Agrément association OXYGENE pour l'élection de domicile des personnes sans domicile stable
DGFIP-délégation de signature en matiere de contentieux et de gracieux fiscal
Mise à jour le 16/11/2015
10-11-2015
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