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  • ORSEC Dispositions générales
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  • DDT - Arrêté portant approbation de la révision de la carte communale de la commune de Châtenoy
  • DMLM CSPR - Arrêté instituant le comité de pilotage du contrôle interne financier
  • DMLM CSPR - Arrêté instituant le comité de pilotage régional du contrôle interne financier
  • DRFIP-Décision de délégation de signature aux agents du centre de services partagés
  • DCLA - BRC 12 mai 2015
  • spp-arrêté N°92 - modification statut SIIS Guigneville-Engenville-2015-retrait
  • DRFIP Arrêté de délégations spéciales de signature Pôle gestion publique
  • SCI - Arrêté portant modification de la liste nominative des membres de la CDOM du Loiret
  • Préfecture du Loiret - Cabinet - SIRACED PC - Arrêté portant création d'un jury d'examen du BNSSA
  • ARS - arrêté de cessation de mise à dispostion d'habitation
  • DCLA - BAU - Instauration des périmètres de protection du captage d'eau potable d'Escrennes
  • arrêté du 18/05/15 modifiant celui du 23/04/09 Sté Gale Eaux Minérales Naturelles CHAMBON LA FORET
  • Arrêté définissant les mesures de limitation provisoire des usages de l'eau hors Beauce pour 2015
  • Arrêté définissant les mesures de limitation provisoire des usages de l'eau pour 2015 - Beauce
  • DDCS - ARRETE fixant la composition du conseil de famille des pupilles de l'Etat
  • Arrêté comité médicale
  • Arrêté comité médical
  • Arrêté n°2015-DT45-CALOS-0006
  • DDPP - Arrêté préfectoral - S.A.S. JOURDAIN à ESCRENNES
  • DDCS - Arrêté n° DEROG 15-004
  • DDCS - Arrêté n° DEROG 15-003
  • DDCS - Arrêté n° DEROG 15-002
  • DDCS - Arrêté n° DEROG 15-001
  • ARRETÉ : modification des statuts de l'AF Intercommunale d'Aménagement Foncier Agricole et Forestier

Arrêté définissant les mesures de limitation provisoire des usages de l'eau Beauce

Mise à jour le 20/05/2015
 
 
AP Beauce 19 mai 2015

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