LE CIMENT ROUTE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
Demande d’autorisation environnementale présentée par la société LE CIMENT ROUTE en vue du renouvellement partiel d’autorisation d’exploiter une carrière de sables et galets sise à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.
Une enquête publique de 19 jours sera ouverte, du 10 au 28 juillet 2020 inclus, sur cette demande, suivant les modalités précisées dans l'avis ci-dessous.
Avis d'enquête publique
Dossier d'enquête publique
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté préfectoral du 19 octobre 2020 autorisant la société LE CIMENT ROUTE à poursuivre l'exploitation de la carrière de sables et galets située aux lieux-dits "La Plaine des Grands Ormes", "La Terre des Prieurs" et "La Belle Arable", sur le territoire de la commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
Documents listés dans l’article
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- Télécharger T1 - Le Ciment Route - Ste Geneviève des Bois - DA PDF - 27,63 Mb - 23/06/2020
- Télécharger T2 - Le Ciment Route - Ste Geneviève des Bois - MT PDF - 9,81 Mb - 23/06/2020
- Télécharger T3 - Le Ciment Route - Ste Geneviève des Bois - EI PDF - 18,58 Mb - 23/06/2020
- Télécharger T4 - Le Ciment Route - Ste Geneviève des Bois - EDD PDF - 7,49 Mb - 23/06/2020
- Télécharger RapportE20000047_45 PDF - 2,18 Mb - 02/09/2020
- Télécharger Annexes PDF - 1,43 Mb - 02/09/2020
- Télécharger ConcMotivE20000047_45 PDF - 1,02 Mb - 02/09/2020
- Télécharger Arrêté d'autorisation_ 19.10.2020 PDF - 1,12 Mb - 22/10/2020