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dans le Loiret
État d'avancement des documents d'urbanisme
Mise à jour le 23/11/2020
Dans cette rubrique vous trouverez l’état d'avancement annuel des documents d’urbanisme du département établis par la DDTDirection départementale des territoires du Loiret : SCoTSchéma de cohérence territoriale, POSPlan d'occupation des sols, PLUPlan local d'urbanisme, PLUiPlan Local d'Urbanisme intercommunal et CCCarte communale ainsi que les cartes associées.
Diverses informations y sont précisées, notamment sur les Droits de Préemption Urbain (DPUDroits à paiement unique) ou les Zones d’Aménagement Différées (ZADZone d’Aménagement Différée).
Pour les communes ne disposant d’aucun document d’urbanisme seul le RNURèglement national d'urbanisme s’applique.
Retrouvez ci-dessous les documents et cartes sur l'état d'avancement des documents d'urbanisme dans le Loiret : |
| - Carte des documents d'urbanisme du Loiret - Hors SCOT (Octobre 2020) |
| - Atlas des documents d'urbanisme du Loiret - Hors SCoT (Août 2020) |
| - Carte des documents d'urbanisme par arrondissement du Loiret - Hors SCOT (Août 2020) |
| - État d'avancement des documents d'urbanisme du Loiret (Màj Juillet 2019) |
| - État d'avancement des documents d'urbanisme du Loiret (Janvier 2019) |
informations complémentaires
| Direction départementale des territoires du Loiret |
| Service urbanisme, aménagement et développement du territoire |
| Département aménagement du territoire |
| Pôle planification |
| 131, Faubourg Bannier |
| 45042 ORLÉANS Cedex 1 |
| Tél : 02 38 52 46 46 |
Mail: ddt-suadt@loiret.gouv.fr
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