• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le Loiret

Sous menu de navigation

2020

  • Décembre 2020
  • Novembre 2020
  • Octobre 2020
  • Septembre 2020
  • Août 2020
  • Juillet 2020
  • Juin 2020
  • Mai 2020
  • Avril 2020
  • Mars 2020
  • Février 2020
  • Janvier 2020

Octobre 2020

Mise à jour le 30/10/2020
 

A lire dans cette rubrique

  • RAA normal n°45-2020-247 du 1er octobre 2020
    RAA normal du 1er octobre 2020
  • RAA spécial n°45-2020-249 du 1er octobre 2020
    Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret :
    - Arrêté préfectoral portant interdiction d’organisation de
    vide-greniers sur l’ensemble du territoire du département en raison des risques de propagation du virus COVID-19
    - Avis de (...)
  • RAA spécial n°45-2020-250 du 2 octobre 2020
    Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret :
    - AP interdisant la circulation de tout véhicule transportant du
    matériels de sons à destination d'un rassemblement festif à caractère musical non autorisé dans le département du Loiret du (...)
  • RAA spécial n°45-2020-254 du 8 octobre 2020
    Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret :
    - Arrêté préfectoral interdisant Orléans Bière Festival
  • Recueil spécial n°45-2020-256 du 9 octobre 2020
    - Interdiction de circulation pour tout véhicule transportant du matériel de sons
    - Interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical
  • RAA spécial n°45-2020-258 du 12 octobre 2020
    Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret :
    - Arrêté limitant à 30 personnes les rassemblements à caractère
    festif organisés au sein de certains Etablissements Recevant du Public ;
    - Avis du DG-ARS du 09/10/2020
  • RAA spécial n°45-2020-259 du 13 octobre 2020
    DRFIP de la Région Centre-Val de Loire et du Département du Loiret :
    - Arrêté fermeture exceptionnelle des SPF du LOIRET du 13/11/2020 au 19/11/2020
    - Arrêté horaires SIP GIEN
    - Arrêté HORAIRES SPF ORLÉANS 1_2_3
    - Arrêté horaires Trésorerie (...)
  • RAA normal n°45-2020-260 du 15 octobre 2020
    RAA normal du 15 octobre 2020
  • RAA spécial n°45-2020-261 du 15 octobre 2020
    Direction départementale des Territoires du Loiret :
    - Liste des estimateurs des dégâts de gibier pour le
    département du Loiret au 23 mars 2020
  • RAA special n° 45-2020-264 du 17 octobre 2020
    Mesures prises dans le Loiret le 17 octobre 2020 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire et avis de l'ARS :
    - arrêté imposant le port du masque dans les 22 communes de la métropole d'Orléans
    - avis de l'ARS
    - arrêté portant diverses mesures (...)
« 1 |
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • > Journaliste
  • Aide / Foire aux questions
  • Horaires & Coordonnées
  • Plan du site
  • Lexique des termes administratifs
  • Glossaire
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Abonnement aux flux RSS
  • Contactez-nous
  • Mentions légales
  • Information sur les cookies
    • twitter
    • facebook
  • Les risques majeurs dans votre département
  • RAA : Recueil des Actes Administratifs
  • Conseil des Ministres
  • B.I.E.P. : Bourse interministérielle de l'emploi public
  • B.R.I.E.P : Bourses régionales interministérielles de l’emploi public
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIGSystèmes d’information géographique/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr