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dans le Loiret
Projet d'arrêté relatif à l'exercice de la pêche en eau douce et projet d'arrêté instituant des réserves et interdictions temporaires de pêche, dans le Loiret
Réf. DDTDirection départementale des territoires-SEEF-2016-57
LA CONSULTATION DE CE PROJET EST CLOSE.
Projet d'arrêté instituant des réserves et interdictions temporaires de pêche
Réf. DDTDirection départementale des territoires-SEEF-2016-58
LA CONSULTATION DE CE PROJET EST CLOSE.
Date et consultation du public :
La consultation du public pour les deux projets d'arrêtés était ouverte du 23 novembre 2016 au 14 décembre 2016 inclus.
La consultation de ces projets est close : aucune observation n'a été transmise.
Documents à télécharger :
> Note de présentation - format : PDF
- 0,02 Mb
> Projet d'arrêté préfectoral relatif à l'exercice de la pêche en eau douce - format : PDF
- 0,06 Mb
> Projet d'arrêté préfectoral instituant des réserves et interdictions temporaires de pêche - format : PDF
- 0,15 Mb
> Atlas réserves de pêche - format : PDF
- 27,38 Mb
Pour tout renseignement, contacter le service eau, environnement et forêt de la Direction Départementale des Territoires du Loiret au 02 38 52 48 62.
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Documents listés dans l’article :
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> Note de présentation - format : PDF - 0,02 Mb - 22/11/2016
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> Projet d'arrêté préfectoral relatif à l'exercice de la pêche en eau douce - format : PDF - 0,06 Mb - 22/11/2016
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> Projet d'arrêté préfectoral instituant des réserves et interdictions temporaires de pêche - format : PDF - 0,15 Mb - 22/11/2016
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> Atlas réserves de pêche - format : PDF - 27,38 Mb - 22/11/2016