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Projet d'arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2015/2016
Projet d'arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2015/2016.
Proposition de la Direction Départementale des Territoires :
- ouverture générale : dimanche 20 septembre 2015 inclus.
- fermeture générale : lundi 29 février 2016 inclus.
Dates et lieux de la participation du public :
La consultation était ouverte du 04 avril au 29 avril 2015 inclus.
La consultation de ce projet est close. Vous pouvez consulter la synthèse de la participation du public ci- dessous :
Documents à télécharger :
> Note de présentation - format : PDF
- 0,13 Mb
> Projet d'arrêté préfectoral - format : PDF
- 0,16 Mb
> Synthèse de la participation du public - format : PDF
- 0,17 Mb
Pour tout renseignement, contacter le service eau, environnement et forêt de la Direction Départementale des Territoires du Loiret au 02 38 52 48 62.
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