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POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE AUX PARTICULES PM10
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dans le Loiret
Projet d'arrêté : définition des points d'eau pour l'application des Zones Non Traitées (ZNT)
Mise à jour le 20/07/2017
Réf.DDTDirection départementale des territoires-SEEF-2017-10
Projet d'arrêté pris en application de l'article 1 de l'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visée à l'article L.253-1 du code rural et de la pêche maritime.
LA CONSULTATION DE CE PROJET EST CLOSE.
Projet d'arrêté pris en application de l'article 1 de l'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visée à l'article L.253-1 du code rural et de la pêche maritime.
LA CONSULTATION DE CE PROJET EST CLOSE.
Date et lieu de participation du public :
La consultation était ouverte ouverte du 21 juin au 13 juillet 2017.
La consultation de ce projet est close : la synthèse des observations est téléchargeable ci dessous.
(arrêté préfectoral signé le 19 juillet 2017)
Documents à télécharger :
> Note de présentation - définition des cours d'eau pour l'application ZNT - format : PDF
- 0,06 Mb
> Projet d'arrêté - définition des points d'eau pour l'application ZNT - format : PDF
- 0,11 Mb
> Synthèse des observations - format : PDF
- 0,13 Mb
Pour tout renseignement, contacter le service eau, environnement et forêt de la Direction Départementale des Territoires du Loiret au 02 38 52 48 62.
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Documents listés dans l’article :