• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le Loiret

Sous menu de navigation

Enquêtes publiques closes

  • SEMDO - travaux Loire-ZAC Jardin Val Ouest - Orléans
  • FONTENAY-SUR-LOING - Barrage de la Retournée - EPAGE BASSIN DU LOING
  • QUIERS SUR BEZONDE- Jobert- restauration écologique Bezonde - EPAGE Bassin du Loing
  • SAINT CYR EN VAL-Parc photovoltaïque - GDSOL60
  • SULLY/LOIRE-ST AIGNAN LE JAILLARD - Prélèvements SANGE-pompage Loire- CUMA de SULLY
  • DONNERY- Curage du Bief - programme de restauration du Canal d'Orléans - DEPARTEMENT DU LOIRET
  • ST JEAN LE BLANC-ST DENIS EN VAL - Parc de Loire - ORLÉANS-MÉTROPOLE
  • DE CHECY A CHALETTE - Véloroute Canal d'Orléans - Conseil Départemental du Loiret
  • Projet de déviation de la RD 921 entre Jargeau et Saint Denis de l’Hôtel

DE CHECY A CHALETTE - Véloroute Canal d'Orléans - Conseil Départemental du Loiret

Mise à jour le 11/03/2022
 

Dossier présenté par le Conseil Départemental du Loiret pour l'aménagement d'une véloroute le long du Canal d'Orléans, dans les communes de Chécy Mardié, Donnery, Fay aux Loges, Vitry aux Loges, Combreux, Sury aux bois, Chatenoy, Auvilliers en Gâtinais, Vieilles-Maisons sur Joudry, Coudroy, Noyers, Chailly en Gâtinais, Presnoy, Chevillon sur Huillard, Saint Maurice sur Fessard, Pannes et Châlette sur Loing.

- Avis d'enquête publique

> avis_ enquete veloroute canaldOrleans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

- Arrêté préfectoral prescrivant l'enquête

> AP enquete-veloroute-10septembre2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

Dossier présenté par le pétitionnaire

> CERFA DAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,31 Mb

> Canal convention CD45 ETAT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

> Décision dispense EE (1) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Localisation aires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Localisation tracé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

> Pièce 4 - Projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,22 Mb

> Pièce 5 - EI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,62 Mb

> Pièce 8 - RNT EI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,84 Mb

> Pièce 8 - RNT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,07 Mb

> Fichier modèle Parcelles - format : ODS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Pièce 7 - annexes.pdf p.1à100 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,49 Mb

> Pièce 7 - annexes.pdf p.101 à 200 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,54 Mb

> Pièce 7 - annexes.pdf p.201 à 324 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,22 Mb

> Pièce 7 - annexes.pdf p.325-356 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,16 Mb

> Pièce 7 - annexes.pdf p.357-385 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> Pièce 7 - annexes.pdf p.386-400 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

> Pièce 7 - annexes.pdf p.401-414 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 48,15 Mb

> Pièce 7 - annexes.pdf p.415-430 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 53,07 Mb

> Pièce 7 - annexes.pdf p.431-442 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 52,35 Mb

> Pièce 7 - annexes.pdf p.443-452 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 40,72 Mb

- Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur

> MRAGEY RAPPORT VELOROUTE 25.11.2021 et ANNEXES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,02 Mb

> MRAGEY AVIS CONCLUSIONS VELOROUTE 25.11.2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

- Arrêté préfectoral du 1er mars 2022 autorisant l'aménagement d'une véloroute le long du Canal d'Orléans entre Chécy et Châlette sur Loing

> AP AUTOR VELOROUTE CANAL D'ORLEANS 01.03.22 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,75 Mb

informations complémentaires

Carte de vigilance des crues

carte de vigilance

Site internet


 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • > Journaliste
  • Aide / Foire aux questions
  • Horaires & Coordonnées
  • Plan du site
  • Lexique des termes administratifs
  • Glossaire
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Abonnement aux flux RSS
  • Contactez-nous
  • Mentions légales
  • Information sur les cookies
    • twitter
    • facebook
  • Les risques majeurs dans votre département
  • RAA : Recueil des Actes Administratifs
  • Conseil des Ministres
  • B.I.E.P. : Bourse interministérielle de l'emploi public
  • B.R.I.E.P : Bourses régionales interministérielles de l’emploi public
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIGSystèmes d’information géographique/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr