• Aller au contenu
  • Aller au menu
  • Aller à la recherche

Préfète
du Loiret

Les services de l'État dans le
Loiret

  • Nous contacter
  • Actualités

    Voir toute la rubrique
    Communiqués & dossiers de presse
    Solidarité avec l'Ukraine
    Autres actualités
    France 2030 : un plan d’investissement pour la France de demain
  • Actions de l'État

    Voir toute la rubrique
    Agriculture et forêt
    Alimentation, consommation et commerce
    Aménagement du territoire, construction, logement
    Cohésion sociale
    Culture et patrimoine
    Education et formation
    Élections & citoyenneté
    Entreprises, économie, emploi, finances publiques
    Environnement, eau, chasse, pêche
    Jeunesse, sports et vie associative
    Santé et protection animale
    Sécurité et risques
    Hébergement, logement
    Transports, déplacements et sécurité routière
  • Services de l'État

    Voir toute la rubrique
    Organisation territoriale de l'État
    Préfecture et sous-préfectures
    Direction Départementale des Territoires - DDT
    Direction Départementale de la Protection des Populations - DDPP
    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - DDETS
    Direction Départementale de la Sécurité Publique - DDSP
    Groupement de Gendarmerie
    Unités Départementales
    Opérateurs et établissements publics
  • Publications

    Voir toute la rubrique
    Recueil des actes administratifs
    Autres arrêtés et récépissés
    Obligation de publicité
    Concours, recrutements et examens
    Démarches qualité
    Rapports d'activité des services de l'État
    Enquêtes publiques et consultations du public
    Connaissance et cartographies du territoire
    Dossier Départemental des Risques Majeurs
    Annonces légales
  • Démarches

    Voir toute la rubrique
    Coordonnées et horaires d'ouverture au public
    Ressortissants étrangers : vos démarches
    Collectivités : toutes les informations utiles pour vos démarches
    Cartes d'identité / Passeports
    Permis de conduire / Cartes grises / Certificats de non-gage
    Déclarer une activité réglementée
    Droit d’option – service national
    Organiser une manifestation sportive
    Déclarer une arme
    Professions réglementées
    Distinctions honorifiques - Médailles
    Nous vous donnons la parole
  1. Accueil
  2. Publications
  3. Recueil des actes administratifs
  4. Recueil des actes administratifs départementaux
  5. 2016
  6. Mai 2016

2016

  • Décembre 2016
  • Novembre 2016
  • Octobre 2016
  • Septembre 2016
  • Août 2016
  • Juillet 2016
  • Juin 2016
  • Mai 2016
  • Avril 2016
  • Mars 2016
  • Février 2016
  • Janvier 2016

Mai 2016

A lire dans cette rubrique

SIRACED PC Création d'un jury d'examen du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique

Publié le 11/05/2016

Préfète
du Loiret

Agrément en tant qu'installateur de dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique

Publié le 10/05/2016

Préfète
du Loiret

Arrêté accordant la médaille d’honneur du Travail à l’occasion de la promotion du 1er janvier 2016

Publié le 12/05/2016

Préfète
du Loiret

Arrêté du 16 décembre 2015

Publié le 11/05/2016

Préfète
du Loiret

Arrêté portant agrément d'un gardien de fourrière pour automobiles

Publié le 10/05/2016

Préfète
du Loiret

ARS-DD45-POLE SPE

Publié le 12/05/2016

Préfète
du Loiret

Avis de la CDAC du Loiret

Publié le 30/05/2016

Préfète
du Loiret

DCLA -BAU - Forage d'eau potable du SIAEP de Mignères

Publié le 10/05/2016

Préfète
du Loiret

DCLA / BRC - Arrêté préfectoral du 27 mai 2016

Publié le 27/05/2016

Préfète
du Loiret

DCLA / BRC Arrêté préfectoral du 2 mai 2016

Publié le 23/05/2016

Préfète
du Loiret

  • Première page
  • Précédent
  • 1
  • 2
  • 3
  • ...
  • 9
  • Suivant
  • Dernière page

Partager la page

  • Partager sur Facebook
  • Partager sur Twitter
  • Partager sur LinkedIn
Suivez-nous
sur les réseaux sociaux
  • twitter
  • facebook

Actualités

  • Communiqués & dossiers de presse
  • Solidarité avec l'Ukraine
  • Autres actualités
  • France 2030 : un plan d’investissement pour la France de demain

Actions de l'État

  • Agriculture et forêt
  • Alimentation, consommation et commerce
  • Aménagement du territoire, construction, logement
  • Cohésion sociale
  • Culture et patrimoine
  • Education et formation
  • Élections & citoyenneté
  • Entreprises, économie, emploi, finances publiques
  • Environnement, eau, chasse, pêche
  • Jeunesse, sports et vie associative
  • Santé et protection animale
  • Sécurité et risques
  • Hébergement, logement
  • Transports, déplacements et sécurité routière

Services de l'État

  • Organisation territoriale de l'État
  • Préfecture et sous-préfectures
  • Direction Départementale des Territoires - DDT
  • Direction Départementale de la Protection des Populations - DDPP
  • Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - DDETS
  • Direction Départementale de la Sécurité Publique - DDSP
  • Groupement de Gendarmerie
  • Unités Départementales
  • Opérateurs et établissements publics

Publications

  • Recueil des actes administratifs
  • Autres arrêtés et récépissés
  • Obligation de publicité
  • Concours, recrutements et examens
  • Démarches qualité
  • Rapports d'activité des services de l'État
  • Enquêtes publiques et consultations du public
  • Connaissance et cartographies du territoire
  • Dossier Départemental des Risques Majeurs
  • Annonces légales

Démarches

  • Coordonnées et horaires d'ouverture au public
  • Ressortissants étrangers : vos démarches
  • Collectivités : toutes les informations utiles pour vos démarches
  • Cartes d'identité / Passeports
  • Permis de conduire / Cartes grises / Certificats de non-gage
  • Déclarer une activité réglementée
  • Droit d’option – service national
  • Organiser une manifestation sportive
  • Déclarer une arme
  • Professions réglementées
  • Distinctions honorifiques - Médailles
  • Nous vous donnons la parole

Préfète
du Loiret

  • legifrance.gouv.fr
  • gouvernement.fr
  • service-public.fr
  • data.gouv.fr
  • Plan du site
  • Nous contacter
  • Accessibilité : non conforme
  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.