Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfète
du Loiret

Les services de l'État dans le
Loiret

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Communiqués & dossiers de presse

Solidarité avec l'Ukraine

Autres actualités

France 2030 : un plan d’investissement pour la France de demain
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture et forêt

Alimentation, consommation et commerce

Aménagement du territoire, construction, logement

Cohésion sociale

Culture et patrimoine

Education et formation

Élections & citoyenneté

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement, eau, chasse, pêche

Jeunesse, sports et vie associative

Santé et protection animale

Sécurité et risques

Hébergement, logement

Transports, déplacements et sécurité routière
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Organisation territoriale de l'État

Préfecture et sous-préfectures

Direction Départementale des Territoires - DDT

Direction Départementale de la Protection des Populations - DDPP

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - DDETS

Direction Départementale de la Sécurité Publique - DDSP

Groupement de Gendarmerie

Unités Départementales

Opérateurs et établissements publics
Publications
Voir toute la rubrique

Recueil des actes administratifs

Autres arrêtés et récépissés

Concours, recrutements et examens

Obligation de publicité

Démarches qualité

Rapports d'activité des services de l'État

Enquêtes publiques et consultations du public

Connaissance et cartographies du territoire

Dossier Départemental des Risques Majeurs

Annonces légales
Démarches
Voir toute la rubrique

Coordonnées et horaires d'ouverture au public

Ressortissants étrangers : vos démarches

Collectivités : toutes les informations utiles pour vos démarches

Cartes d'identité / Passeports

Permis de conduire / Cartes grises / Certificats de non-gage

Déclarer une activité réglementée

Organiser une manifestation sportive

Déclarer une arme

Professions réglementées

Distinctions honorifiques - Médailles

Nous vous donnons la parole

Accueil
Publications
Recueil des actes administratifs
Recueil des actes administratifs départementaux
2015
Novembre 2015
MSA - Décision de conformité 15-17 relative aux flux des prélèvements sociaux

MSA - Décision de conformité 15-17 relative aux flux des prélèvements sociaux

Mis à jour le 03/11/2015

03/11/2015

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook

Actualités

Communiqués & dossiers de presse
Solidarité avec l'Ukraine
Autres actualités
France 2030 : un plan d’investissement pour la France de demain

Actions de l'État

Agriculture et forêt
Alimentation, consommation et commerce
Aménagement du territoire, construction, logement
Cohésion sociale
Culture et patrimoine
Education et formation
Élections & citoyenneté
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
Environnement, eau, chasse, pêche
Jeunesse, sports et vie associative
Santé et protection animale
Sécurité et risques
Hébergement, logement
Transports, déplacements et sécurité routière

Services de l'État

Organisation territoriale de l'État
Préfecture et sous-préfectures
Direction Départementale des Territoires - DDT
Direction Départementale de la Protection des Populations - DDPP
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - DDETS
Direction Départementale de la Sécurité Publique - DDSP
Groupement de Gendarmerie
Unités Départementales
Opérateurs et établissements publics

Publications

Recueil des actes administratifs
Autres arrêtés et récépissés
Concours, recrutements et examens
Obligation de publicité
Démarches qualité
Rapports d'activité des services de l'État
Enquêtes publiques et consultations du public
Connaissance et cartographies du territoire
Dossier Départemental des Risques Majeurs
Annonces légales

Démarches

Coordonnées et horaires d'ouverture au public
Ressortissants étrangers : vos démarches
Collectivités : toutes les informations utiles pour vos démarches
Cartes d'identité / Passeports
Permis de conduire / Cartes grises / Certificats de non-gage
Déclarer une activité réglementée
Organiser une manifestation sportive
Déclarer une arme
Professions réglementées
Distinctions honorifiques - Médailles
Nous vous donnons la parole

Préfète
du Loiret

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.