Projet d'arrêté portant autorisation de pêcher la carpe de nuit sur certains cours d'eau et plans d'eau du département du Loiret
Mise à jour le 07/12/2016
Réf. DDTDirection départementale des territoires-SEEF-2016-56
Projet d'arrêté portant autorisation de pêcher la carpe de nuit sur certains cours d'eau et plans d'eau du département du Loiret
LA CONSULTATION DE CE PROJET EST CLOSE.
Projet d'arrêté portant autorisation de pêcher la carpe de nuit sur certains cours d'eau et plans d'eau du département du Loiret
LA CONSULTATION DE CE PROJET EST CLOSE.
Date et consultation du public :
La consultation du public était ouverte du 15 novembre 2016 au 06 décembre 2016 inclus.
La consultation de ce projet est close : aucune observation n'a été transmise.
Document à télécharger :
> Projet d'arrêté préfectoral - format : PDF
- 0,02 Mb
> Note de présentation - format : PDF
- 0,06 Mb
Pour tout renseignement, contacter le service eau, environnement et forêt de la Direction Départementale des Territoires du Loiret au 02 38 52 48 62.
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Documents listés dans l’article :