Projet d'arrêté : ouverture et clôture de la chasse - campagne 2018/2019
Projet d'arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2018/2019.
LA CONSULTATION DE CE PROJET EST CLOSE.
RESULTATS DE LA CONSULTATION
Dates et lieux de participation du public :
La consultation était ouverte du 03 avril au 24 avril 2018 inclus.
La consultation de ce projet est close : la synthèse des observations et la conclusion sont présentées ci-dessous :
> SYNTHESE DES OBSERVATIONS - format : PDF
- 0,06 Mb
> DECISION - format : PDF
- 0,04 Mb
Documents à télécharger :
> Note de présentation - projet d'AP ouverture et fermeture de la chasse campagne 2018-2019 - format : PDF
- 0,07 Mb
> Projet d'arrêté - ouverture et fermeture de la chasse campagne 2018-2019 - format : PDF
- 0,06 Mb
Pour tout renseignement, contacter le service eau, environnement et forêt de la Direction Départementale des Territoires du Loiret au 02 38 52 48 62.
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Documents listés dans l’article :
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> Note de présentation - projet d'AP ouverture et fermeture de la chasse campagne 2018-2019 - format : PDF - 0,07 Mb - 03/04/2018
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> Projet d'arrêté - ouverture et fermeture de la chasse campagne 2018-2019 - format : PDF - 0,06 Mb - 03/04/2018
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> SYNTHESE DES OBSERVATIONS - format : PDF - 0,06 Mb - 04/05/2018
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> DECISION - format : PDF - 0,04 Mb - 04/05/2018