Projet d'arrêté - délimitation de la zone de protection Aire d'Alimentation des Captages - Coudray et Vauluizard - Le Malesherbois
Projet d'arrêté portant délimitation de la zone de protection située dans l'Aire d'Alimentation des Captages (AAC) de Coudray et de Vauluizard sur la commune Le Malesherbois
LA CONSULTATION DE CE PROJET EST CLOSE.
Dates et lieux de participation du public :
La consultation était ouverte du 6 mars au 6 avril 2018 inclus.
La consultation de ce projet est close : la synthèse des observations est téléchargeable ci-dessous :
Documents à télécharger :
> Note de présentation - AAC Coudray et Vauluizard - Commune Le Malesherbois - format : PDF
- 1,73 Mb
> Projet d'arrêté - AAC Coudray et Vauluizard - Commune Le Malesherbois - format : PDF
- 1,69 Mb
> Synthèse des observations - DDTDirection départementale des territoires-SEEF-2018-01 - format : PDF
- 0,09 Mb
Pour tout renseignement, contacter le service eau, environnement et forêt de la Direction Départementale des Territoires du Loiret au 02 38 52 48 62.
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Documents listés dans l’article :
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> Note de présentation - AAC Coudray et Vauluizard - Commune Le Malesherbois - format : PDF - 1,73 Mb - 05/03/2018
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> Projet d'arrêté - AAC Coudray et Vauluizard - Commune Le Malesherbois - format : PDF - 1,69 Mb - 05/03/2018
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> Synthèse des observations - DDT-SEEF-2018-01 - format : PDF - 0,09 Mb - 24/04/2018