Projet de déviation de la RD 921 entre Jargeau et Saint Denis de l’Hôtel

Régularisation de l’avis de l’Autorité Environnementale (AE) Annexes

 
 

Régularisation de l’avis de l’Autorité Environnementale (AE)

  

Pièce D : Annexes

1. Etude d’impact sur l’environnement de février 2014 du projet RD921 – Déviation entre Jargeau et Saint-Denis-de-l’Hôtel

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2. Avis de l’Autorité environnementale du 6 février 2015 sur les dossiers d’autorisation au titre de la loi sur l’eau et la déclaration d’utilité publique

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3. Jugement du Tribunal Administratif d’Orléans délibéré après l’audience du 18 mars 2021 et lu en audience publique le 15 avril 2021

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4. Analyse consolidée du trafic et de l’accidentologie jusqu’en 2017 (février 2019)

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5. Etude d’impact sur la valeur universelle exceptionnelle du val de Loire (mars 2015)

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6. Courrier du 30 octobre 2015 et rapport des DRACdirection régionale des affaires culturelles et DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement Centre Val de Loire du 24 septembre 2015 sur l’étude d’impact paysager

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7. Etudes architecturales – Phase AVP du 27 mai 2021

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8. Arrêté du 16 septembre 2016 portant déclaration d’utilité publique des travaux d’aménagement de la déviation de la RD 921 entre Saint-Denis-de-l’Hôtel et Jargeau, de la création d’un pont sur la Loire, et emportant mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme des communes de Darvoy, Jargeau, Marcilly-en-Villette, Mardié, SaintDenis-de-l’Hôtel et Sandillon

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9. Avis et arrêté CNPN

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10. Corydale solide

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11. Arrêté du 5 octobre 2016 autorisant le Conseil Départemental du Loiret à réaliser des travaux et ouvrages hydrauliques ainsi que rejeter des eaux pluviales liées à la déviation de la RD 921 entre Jargeau et Saint-Denis-de-l’Hôtel

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12. Arrêté du 27 septembre 2016 autorisant le défrichement

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13. Etat des lieux des boisements du 21 septembre 2018

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14. Courrier du 24 septembre 2018 de la DDTDirection départementale des territoires émettant un avis sur le projet de plantations dans le cadre de la mise en œuvre de mesures compensatoires des impacts du défrichement

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15. Notes techniques de Biotope pour les mémoires en réponse à des recours :

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16. Documents du BRGM :

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17. Découverte de la Corydale solide :

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18. Rapports de diagnostics archéologiques

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19. Analyse consolidée du trafic et de l’accidentologie jusqu’en 2019 (juillet 2021)

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20. Rapport d’étude acoustique d’Orféa du 08/12/2017

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21. Mesures relatives à la Corydale solide : EMENT

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22. Prescriptions et éléments complémentaires pour la prise en compte des chauves-souris arboricoles lors du planning des travaux de défrichement au niveau du Bois de Latingy (17/10/2018) et pour la prise en compte des amphibiens lors des travaux préalables de défrichement et diagnostics archéologiques (18/10/2018) – Biotope

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23. Balbuzard pêcheur :

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24. Campagnol amphibie :

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25. Aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE)

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26. Zones humides :

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27. Plans d’ensemble des estacades – Phase AVP :

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Documents listés dans l’article :