Arrêté : ouverture de la chasse pour la campagne 2014-2015
Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2014/2015
LA CONSULTATION DE CE PROJET EST CLOSE.
Proposition de la Direction Départementale des Territoires :
- ouverture générale : dimanche 21 septembre 2014 inclus.
- fermeture générale : samedi 28 février 2015 inclus.
Dates et lieux de la participation du public :
La consultation était ouverte du 07 avril au 29 avril 2014 inclus.
La consultation de ce projet est close : aucune observation n'a été transmise. L'arrêté a été signé le 05 mai 2014.
Documents à télécharger :
> Note de présentation - format : PDF
- 0,05 Mb
> Arrêté du 05 mai 2014 - format : PDF
- 0,50 Mb
Pour tout renseignement, contacter le service eau, environnement et forêt de la Direction Départementale des Territoires du Loiret au 02 38 52 48 62.
- Partager
-
-
-
Documents listés dans l’article :