Travaux de gestion de la surverse du val d'Orléans sur 16 communes / DDT Loiret / SLRT
Projet présenté par le Service Loire Risques Transports de la Direction Départementale des Territoires du Loiret, pour la gestion de la surverse du val d’Orléans sur les communes d’Olivet, Orléans, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Denis-en-Val, Saint-Jean-le Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Darvoy, Férolles, Jargeau, Sandillon, Sigloy, Tigy, Ouvrouer-les-Champs, Vienne en Val, Guilly et Neuvy en Sullias.
Une enquête publique sur le projet susvisé, d'une durée de 38 jours, est prescrite du lundi 24 avril au mercredi 31 mai 2023 inclus.
Les avis et observations reçus en dehors du délai de l'enquête ne seront pas pris en compte.
Avis d'enquête publique
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Dossier présenté par le pétitionnaire
Avis divers
Télécharger Avis DRACdirection régionale des affaires culturelles PDF - 0,84 Mb - 12/04/2023
Réponse avis
Lien vers l'étude de dangers
Avis reçus par messagerie
Le 28 avril 2023
Avis reçus sur registre
Atlas cartographiques complémentaires
Rapport et conclusion commission d'enquête
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