Dossier d'enquête publique complémentaire :

0 - Régularisation de l'avis de l’Autorité Environnementale (AE)

Pièce A : Informations juridiques et administratives justifiant l’enquête publique complémentaire

Pièce B : Avis de la MRAE – décembre 2021

Pièce C : Réponses du maître d’ouvrage – janvier 2022

Pièce D : Notice complémentaire (addendum) et ses annexes

 Annexes

I - Eléments généraux ou communs à plusieurs procédures de l’enquête publique unique initiale de 2016

Pièce 1 : Note de présentation non technique du programme

Pièce 2 : Informations juridiques et administratives

Pièce 3 : Avis émis (par les services instructeurs)

Pièce 4 : Bilan de la concertation

Pièce 5 A : Résumé non technique de l’étude d’impact

Pièce 5 B : Étude d’impact et ses annexes

Pièce 6 : Évaluation des incidences sur les sites Natura 2000

Pièce 7 : Étude d’impact patrimonial

II -Dossier Loi sur l’eau de l’enquête publique unique initiale de 2016

Pièce 17 : Dossier de demande d’autorisation (dossier + pochette de plans)

Pièce 18 : Étude de dangers