Projet présenté par la Commune de Boismorand pour la régularisation de trois plans d'eau communaux situés sur son territoire,  aux lieux-dits Le Petit Bouland, Le Grand Bois et Cormont.

L'enquête publique, d'une durée de 15 jours, se déroulera du vendredi 3 février au vendredi 17 février 2023 inclus.

- Avis d'enquête publique :

- Dossier présenté par le pétitionnaire :

- Autres annexes :

- Avis de la Commission Locale de l'Eau du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux Nappe de Beauce et milieux aquatiques associés :

- Compléments techniques :

Les compléments concernant les données hydrauliques et débitmétriques du projet ne sont pas publiés car trop volumineux. Ils seront transmis sur demande uniquement faite à l'adresse suivante : ddt-seef-enquetepublique@loiret.gouv.fr en précisant en sujet du message : AENV 3 Plans d'eau Boismorand.

Enquête close.

- Rapport et conclusions du Commissaire-Enquêteur remis le 22/02/23 (publiés 24/02/23)