Novembre 2022

 

A lire dans cette rubrique

  • RAA spécial 45-2022-278 du 2 novembre 2022
    Préfecture - DDT :
    - ARRÊTÉ fixant les mesures relatives aux activités cynégétiques suite a une déclaration d’un foyer d’influenza aviaire H5N1 hautement pathogène dans un élevage de volailles domestiques à Beauchamps-sur-Huillard
  • RAA spécial n° 45-2022-280 du 2 novembre 2022
    Direction départementale de la protection des populations :
    - arrêté déterminant une zone réglementée suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène
  • RAA spécial n° 45-2022-281 du 2 novembre 2022
    Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret / DDS :
    arrêté portant interdiction de distribuer des carburants dans des récipients portables sans les stations services du département du Loiret (abrogation)
  • RAA spécial 45-2022-282 du 3 novembre 2022
    Préfecture - DS-BSP :
    - ARRÊTÉ portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d’un rassemblement festif à caractère musical sur le territoire du département du Loiret
    - ARRÊTÉ PORTANT (...)
  • RAA spécial 45-2022-285 du 9 novembre 2022
    Préfecture - DS :
    - ARRÊTÉ portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d’un rassemblement festif à caractère musical sur le territoire du département du Loiret
    - ARRÊTÉ PORTANT (...)
  • RAA spécial 45-2022-286 du 9 novembre 2022
    Préfecture de la zone de défense et de sécurité OUEST :
    - arrêté portant organisation de la préfecture ZDSO
  • RAA spécial n°45-2022-288 du 15 novembre 2022
    DDPP 45 / SPAV :
    - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Zonage - Beauchamps sur Huillard et NOYERS
  • RAA normal n°45-2022-289 du 15 novembre 2022
    RAA normal du 15 novembre 2022
  • RAA spécial n°45-2022-290 du 15 novembre 2022
    DDT 45 / DDT-SLRT :
    - Arrêté Préfectoral portant règlementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A 10 pour travaux d'aménagement de perrés sur le PS 89-66 au PR 121+424 et le PS 90-67 au PR 122+282
  • RAA spécial n°45-2022-291 du 15 novembre 2022
    DDT 45 / DDT-SEEF :
    - Arrêté préfectoral fixant les mesures relatives aux activités cynégétiques suite à une déclaration d’un foyer d’INFLUENZA AVIAIRE H5N1 hautement pathogène dans deux élevages de volailles domestiques du Loiret