Avril 2021

 

A lire dans cette rubrique

  • RAA spécial n°45-2021-086 du 14 avril 2021
    Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret / DDS :
    - ARRÊTÉ PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 JANVIER 2021 MODIFIÉ désignant les centres de
    vaccination contre la Covid-19 dans le département du Loiret.
  • RAA spécial n°45-2021-085 du 14 avril 2021
    Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret / Cabinet-BSP :
    - Arrêté imposant le port du masque pour les personnes âgées de plus de onze ans sur le territoire des 22 communes de la métropole d'Orléans
    - Avis DG ARS
  • RAA spécial n°45-2021-083 du 13 avril 2021
    DRFIP Centre Val-de-Loire et du Loiret / DRDFIP :
    - Notification d'intérim du pôle gestion publique de la DRFIP Centre-Val de Loire et du Loiret
  • RAA spécial n°45-2021-081 du 9 avril 2021
    Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret / DCL-BER :
    - arrêtés fixant les dates et lieux de dépôt des candidatures aux élections départementales 2021
  • RAA spécial n°45-2021-079 du 8 avril 2021
    DRFIP Centre Val-de-Loire et du Loiret / DRDFIP :
    - Arrêté portant sur les horaires de la trésorerie Orléans Amendes
    - Arrêté portant sur les horaires des Services des impôts des particuliers
    - Arrêté portant sur les horaires des trésoreries et (...)
  • RAA spécial n°45-2021-077 du 7 avril 2021
    DRDCS Centre-Val de Loire et du Loiret / PSHL :
    - Arrêté de composition de la commission de médiation dalo 01 04 2021
  • RAA spécial n°45-2021-076 du 6 avril 2021
    Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret / DCL-BER :
    - Arrêté préfectoral portant suspension de l'enregistrement et de l'examen en commission départementale d'aménagement commercial du projet d'extension d'un ensemble commercial de (...)
  • RAA spécial n°45-2021--074 du 6 avril 2021
    Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret
    - Convention de délégation de gestion en matière de main d'oeuvre étrangère saisonnière entre les préfets de Vaucluse et du Loiret
  • Recueil spécial n°45-2021-073 du 2 avril 2021
    - Convention de délégation de gestion en matière de main d'oeuvre étrangère
  • Recueil spécial n°45-2021-072 du 2 avril 2021
    - Interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons,
    - Interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical du 2 au 5 avril 2021.