Août 2018
Mise à jour le 31/08/2018
A lire dans cette rubrique
-
RAA normal n°45-2018-133 du 1er août 2018
RAA normal du 1er août 2018
-
RAA spécial n°45-2018-134 du 2 août 2018
Direction départementale de la protection des populations :
Arrêté portant agrément temporaire et délivrant autorisation à déroger à l'obligation d'étourdissement des animaux à l'abattoir, exploité par M. PESCHARD Christophe, associé à MM. SOUBIEUX (...) -
RAA spécial n°45-2018-135 du 3 août 2018
Préfecture du Loiret - DCL
- Arrêté portant retrait de l’arrêté du 3 avril 2018 déclarant cessibles les parcelles de terrain nécessaires à la réalisation de la déviation de la route départementale 927 sur le territoire de la commune de (...) -
Recueil spécial n°45-2018-136 du 6 août 2018
- Arrêté du 3 août 2018 portant autorisation délivrée au Conseil Départemental du Loiret d'occupation temporaire de terrains privés dans le cadre du projet d'aménagement de la déviation de la RD 921 entre Jargeau et St Denis de l'Hôtel
-
Recueil n°45-2018-139 du 7 août 2018 - Spécial mesures de limitation provisoire des usages de l'eau
- secteur hors Beauce,
- secteur du Montargois -
Recueil spécial n°45-2018-142 du 10 août 2018 - Spécial limitation provisoire des usages de l'eau
- zone d'alerte du Fusain
-
Recueil Spécial n°45-2018-143 du 13 août 2018 - Aïd El Adha 2018
Arrêté du 10 août 2018 relatif au transport d'ovins et de caprins vivants dans le département du Loiret
-
Recueil normal n°45-2018-144 du 16 août 2018
16 août 2018
-
Recueil spécial n°45-2018-145 du 16 août 2018
- Dérogation temporaire pour une épreuve sportive
-
Recueil spécial n°45-2018-146 du 17 août 2018
- Organisation des services de la Préfecture à partir du 1er septembre 2018
«
1 |