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MSA - DECISION N°16-01
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Janvier 2016
ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée à Monsieur RICCI Julien
arrêté portant délégation de signature à la DRDJSCS, Mme HIRTZIG et au DDDJSCS, M DONNADIEU
ARS-DD45 2016-DD45-CSUOS-0002
ARS-DD45 Arrêté mise en position statutaire
ARS-DT45 comité médical Dr Philippe CHAMPAGNE DE LABRIOLE
BERG - AP autorisant la Sté AVC SECURITE à exercer une mission de surveillance sur la voie publique
BRHFAS - Arrêté approuvant le réglement intérieur CAPL compétente SAIOM Région Centre-Val de Loire
DCLA - Arrêté DETR
DCLA - BRC Arrêté préfectoral du 28 janvier 2016
DCLA BRC Arrêté du 14 janvier 2016
DCLA BRC Arrêté préfectoral du 28 janvier 2016
DCLA BRC Arrêté préfectoral du 28 janvier 2016
DCLA Commission de réforme des agents des collectivités non affiliées au centre de gestion de la FPT
DDCS - Approbation du schéma départemental de la domiciliation des personnes sans domicile stable
DDCS - Arrêté de subdélégation de signature aux agents de la DDDJSCS
DDCS - Désignation des médecins agréés, membres des comités médicaux et commissions de réforme
DDCS - Liste provisoire des MJPM et des délégués aux prestations familiales du Loiret
DDCS - Schéma départemental de la domiciliation des personnes sans domicile stable du Loiret
DDFIP - DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL
DDFIP - DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL
DDPP - Arrêté préfectoral / Suivi de Site (CSS) / VWR International
DDPP - Arrêté préfectoral AMFQSE à ORMES
DDPP-Arrêté portant délégation de signature aux agents de la DDPP du Loiret
DDPP-Arrêté relatif à l'organisation des prophylaxies collectives dans le Loiret pour 2015-2016
DDPP-SPAV-Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire à Madame Marine GUILLON
DDT - Arrêté réglementant la police de circulation sur les autoroutes A10 et A71
DDT - SADR - ARRETÉ retrait de la décision du 22/10/15 accordant l’AP à la SCEA DE LA GOUETTERIE
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée à la SCEA « DE SELORGES »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée à l’EARL « AUGER »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée à l’EARL « DE LA BERGERIE »
MSA - DECISION N°16-01
Mise à jour le 14/01/2016
14/01/2016
> 2016_acte n° 1 - format :
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