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Mai 2015
Mise à jour le 26/06/2015
A lire dans cette rubrique
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Conseil de surveillance
27/05/2015
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DRRU - BERG - Arrétés préfectoraux autorisant la mise en oeuvre de système de vidéoprotection
(suite à la commission départementale des systèmes de vidéoprotection du 27 mai 2015)
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BERG
Décision de la CNAC
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Arrêté du 28 mai 2015 : modification de la composition de la CLE du SAGE Val Dhuy Loiret
Arrêté portant modification de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de la rivière le LOIRET (SAGE Val Dhuy Loiret).
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DRRU - BERG - Arrêté portant retrait d'un système de vidéoprotection
Arrêté préfectoral portant retrait d'un système de vidéoprotection - CM-CIC OUEST - rue Thiers à ORLEANS
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portant renouvellement de l’habilitation dans le domaine funéraire
Arrêté portant renouvellement de l’habilitation dans le domaine funéraire de l'établissement «ANDRÉ AUGÉ & ASSOCIÉS » situé 59 bis, rue de Grainloup – 45430 CHECY
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portant habilitation dans le domaine funéraire de l'établissement
portant habilitation dans le domaine funéraire de l'établissement
« Pompes Funèbres SARL SCG GUERIN » situé 37,39, rue du mail – 45320 COURTENAY -
portant habilitation dans le domaine funéraire
Arrêté habilitation dans le domaine funéraire de l'établissement
(chambre funéraire) Pompes Funèbres SARL SCG GUERIN » situé 37,39, rue du mail – 45320 COURTENAY -
formation des maîtres de chiens dangereux
Fixant la liste des personnes du département du Loiret habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux
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Arrêté préfectoral autorisant la création de périmètres vidéoprotégés pour la commune d'ASCOUX
Arrêté préfectoral autorisant la création de primètres vidéoprotégés pour la commune d'ASCOUX.