Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans le Loiret
Services de l'Etat
Préfecture et sous-préfectures
Les niveaux régional et départemental de l'administration territoriale de l'État
Consommation, alimentation, animaux
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Culture
Défense
Economie, finances publiques, travail et emploi
Education, jeunesse, engagement, sports
Etat et collectivités
Justice
Santé
Sécurité et protection des personnes
Transports, déplacements et sécurité routière
Politiques publiques
Agriculture et développement rural, forêt
Alimentation, consommation et commerce
Aménagement du territoire, construction, logement
Consultation du public sur les projets de secteurs d'information sur les sols
Culture et tourisme
Education et formation
Élections & citoyenneté
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
Environnement, eau, forêt, chasse, pêche
Jeunesse, sports et vie associative
Les commissions
Santé et protection animale
Sécurité et risques
Solidarité, hébergement, logement, et populations vulnérables
Transports, déplacements et sécurité routière
Actualités
Communiqués & dossiers de presse
CONCOURS
COVID-19
> Toutes les Actualités
Publications
Recueil des actes administratifs
Connaissances et cartographies du territoire
Services publics +
Enquêtes publiques - Avis de l'autorité environnementale
Rapports d'activité des services de l'Etat
Dossier Départemental des Risques Majeurs
Concours, recrutements et examens
Marchés publics
Annonces légales
Commission Départementale d’Aménagement Commercial
> Toutes les Publications
Démarches administratives
Prendre un rendez-vous
Système d'immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d'identité
Coordonnées et horaires d'ouverture au public
Associations
Ressortissants étrangers
> Toutes les Démarches administratives
Vous êtes...
Particulier
Professionnel
Association
Collectivité
Journaliste
Contacts
Sites de la région
Les services de l'Etat en région Centre
Site des fonds européens en région Centre
DRAAF région Cente - Val de Loire
DREAL Centre - Val de Loire
ARS Centre - Val de Loire
Direccte Centre - Val de Loire
Les services de l'Etat dans le Cher
Les services de l'Etat en Eure et Loir
Les services de l'Etat dans l' Indre
Les services de l'Etat en Indre et Loire
Les services de l'Etat dans le Loir et Cher
recherche
Accueil
>
Publications
>
Recueil des actes administratifs
>
Recueil des actes administratifs départementaux
>
2015
>
Juin 2015
>
DRRU - BERG
Sous menu de navigation
Juin 2015
DDPP - Arrêté - Création de la CSS, installations exploitées par ARGOS France DEPOT
Arrêté portant agrément en qualité de mandataire judiciaire
ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à l’EARL « DES TROIS RIVIERRE »
ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à Monsieur TASSART Bruno
ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée à l’EARL « LA BORDE »
ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée à Madame GATELLET Martine
ARRÊTÉ relatif à la reconnaissance d'une zone tampon vis-à-vis d'Erwinia amylovora
ARS - DT45 Arrêté de mise en position statutaire
ARS -DT 45 - arrêté mettant en demeure la SCI SYL
ARS -DT 45 - Commission d'activité libérale
ARS -DT 45 -arrêté n°2015-DT45-CSUOS-0008 - Conseil de surveillance CHRO
ARS-DT 45 - Pôle SPE - Arrêté d'abrogation du 22 mai 2015
ARS-DT 45 -mettant en demeure
ARS28 - Arrêté modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du CH de Bonneval
ARS28 - Arrêté modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du CH de Chartres
ARS28 - Arrêté modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du CH de La Loupe
CAB-SIRACED-PC - arrêté préfectoral
Cabinet - SIRADEC-PC - Arrêté du 8 juillet 2015
DCLA
DCLA - Modification de la dénomination de la CC du canton de la Ferté-Saint-Aubin du 22 mai 2015
DCLA - BRC - Arrêté du 8 juin 2015
DCLA BAU Arrêté du 11 juin 2015
DCLA BAU Arrêté portant modification de signalisation sur le passage à niveau n°74 à Corbeilles
DCLA BAU Arrêté prescrivant une amende administrative
DDCS - Arrêté de dérogation n° 15-023
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-005 : Maxime GIROLET
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-008 : Flore-Marie JOHNSON-TOMASSONE
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-009 : Fabien SANCHEZ
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-011 concernant Marion COURDENT
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-012 : Nicolas LAURENT
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-013
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-015
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-016
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-018
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-019
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-020
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-022 : Anthony ARIB
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-024 concernant Mélanie REINEN
DDCS - arrêté de dérogation n° DEROG 15-025 concernant Jérémy GACHET
DDCS - arrêté de dérogation n° DEROG 15-027 concernant Guillaume VILFROY
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-029 concernant Pierre-Yves LOPEZ
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-031 concernant Nicolas VIDAL
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-032 concernant Emmanuel ROMIGUIER
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-034 concernant Guillaume LAQUAIS
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG 15-035
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG-15-017
DDCS - Arrêté de dérogation n° DEROG-15-021
DDCS - Arrêté fixant la liste des mandataires judiciaires
DDCS - Arrêté n° DEROG 15-006
DDCS - Arrêté n° DEROG 15-006
DDCS - Arrêté n° DEROG 15-007
DDCS - Arrêté n° DEROG 15-010 : Bastien BAKAËS
DDCS - Arrêté n° DEROG 15-014
DDCS - Arrêté n° DEROG 15-026 concernant Valentin REGNIER
DDCS - Arrêté n° DEROG 15-030
DDCS - Arrêté n° DEROG 15-033 concernant Julien DODU
DDCS - Arrêté portant agrément en qualité de mandataire judiciaire
DDPP - Arrêté - Création de la CSS, installations exploitées par STCM
DDPP - Arrêté - Création de la CSS, installations exploitées par TDA ARMEMENTS
DDPP - Arrêté préfectoral - CSS Bucy-Saint-Liphard
DDPP - Arrêté - Composition du bureau de la CSS (stockage déchets non dangereux à Chevilly)
DDPP - Arrêté - Création de la CSS, installations exploitées par ISOCHEM
DDPP - Arrêté - Création de la CSS, installations exploitées par VWR International
DDPP - Arrêté - Création de la CSS, installations exploitées par ND LOGISTICS et DERET LOGISTIQUE
DDPP - Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire à Madame Audrey SAVIN
DDPP - Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire à Monsieur ARINAL
DDPP - Arrêté fixant la composition du bureau de la CSS - commune de Chevilly
DDPP - Arrêté préfectoral portant création de la CSS - commune de Chevilly
DDPP - Création de la CSS de l'usine de traitement des ordures ménagères située à Saran
DDPP - Création de la CSS pour le centre de stockage de déchets non dangereux à Mézières-Lez-Cléry
DDT - Arrêté : destruction des animaux d'espèces classées nuisibles 2015-2016
DDT - ARRETE autorisant réalisation ZAC des Capucines - BEAUGENCY - 25-06-15
DDT - Arrêté du 1er juin 2015 : parcours "No Kill carpes" à Montereau
DDT - Arrêté du 1er juin 2015 : parcours "No Kill" black bass à Chambon-la-Forêt
DDT - Arrêté du 1er juin 2015 : parcours "No Kill" black-bass canal de Briare
DDT - Arrêté du 1er juin 2015 : parcours "No Kill" carnassiers à Breteau et Champoulet
DDT - Arrêté fixant conditions remise état site cessation barrage Presle à Cerdon 13 mai 2015
DDT - Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 25 juin 2010
DDT - Arrêté modificatif à l'arrêté du 15 mai 2014 : tir du cerf élaphe mâle
DDT - Arrêté modificatif à l'arrêté du 15 mai 2014 : tir du chevreuil mâle
DDT - Arrêté ouverture et clôture de la chasse 2015-2016
DDT - Arrêté prorogation CAOVL STEP La Chapelle St Mesmin
DDT - Arrêté relatif à la présence de la loutre ou du castor
DDT - indemnisation dégâts de gibier
DDT - SADR - A R R E T É portant création des statuts de l'AFR de Vienne en Val
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d'exploiter délivrée à M. BAGUENAULT de PUCHESSE Michel
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d'exploiter délivrée à Monsieur LEPAN Régis
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à la SAS « UNION PRIMEURS »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à la SAS « UNION PRIMEURS »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à l’EARL « BILLARAND »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à l’EARL « DES VARENNES »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à l’EARL « BEAUVERT »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à l’EARL « DES TROIS RIVIERRE »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à l’EARL « GRIVOT Pascal »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à l’EARL « HEMERY JMN »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à l’EARL « LES ROGERES »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à Madame CHAMAILLARD Caroline
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à Monsieur BARAT Philippe
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à Monsieur BESNARD Frédéric
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à Monsieur DUFUS Éric
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à Monsieur GALLOO Philippe
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à Monsieur LEGRAND Nicolas
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à Monsieur MIQUEL Bertrand
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à Monsieur MULLARD Régis
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à Monsieur PLÉ Alexandre
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter à Monsieur VENOT Guy
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée à l’EARL « LA BORDE »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée à l’EARL « LA CHAMPAGNE »
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée à Madame GATELLET Martine
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée à Monsieur JAMET Hugues
DDT - SADR - ARRETÉ portant création des statuts de l'AF de Remembrement d’Auvilliers en Gâtinais
DDT - SADR - ARRETÉ portant création des statuts de l'AF de Remembrement d’Auvilliers en Gâtinais
DDT - SADR - ARRETÉ refusant et portant autorisation d’exploiter à l’EARL « PAJON »
DDT - SADR - ARRETÉ refusant et portant autorisation d’exploiter à Monsieur MERCIER Olivier
DDT - SADR - ARRETÉ refusant et portant autorisation d’exploiter au GAEC « DES COUDREAUX »
DDT - SEEF : AP Préfet de la Sarthe du 4 juin 2015 - renouvellement partiel CLE SAGE Loir modif 2
DDT - SEEF : Arrêté du 19 juin 2016 dérogation Castor SLRT à St-Benoît-sur-Loire
DDT - SEEF : Arrêté modificatif SDGC perdrix grise
DDT - SEEF : Décision du 29 juin 2015 - Dérogation CEN exposition Castor naturalisé
DDT 45 Arrêté de démolition
DDT : arrêté modificatif fixant les plans de chasse particuliers
décision de fermeture définitive d'un débit de tabac permanent sur la commune de MEUNG-SUR-LOIRE.
DMLM-BRHFAS - Arrêté commission réforme départementale du Loiret attachés ministère de l'intérieur
DRDDI-décision de fermeture définitve d'un débit de tabac ordinaire permanent
DRRU - BERG
DRRU - BERG
DRRU - BERG - Arrétés préfectoraux autorisant la mise en oeuvre de système de vidéoprotection
DRRU - BERG - Elections partielles
DRRU-BERG
DRRU-BERG
Habilitation funéraire Bureau de la réglementation
MSA décision relative à un traitement de données à caractère personnel
MSA-Decision modificative n°15-09 relative à un traitement de données à caractère personnel
PJI-Arrête donnant délégation de signature à M JAU
Préfecture - Arrêté portant délégation de signature
Préfecture - Arrêté portant délégation de signature
SCI-arrêté portant délégation de signature à M.Pascal BELIN
SCI-Arrêté portant délégation de signature à M.Philippe GICQUEL, directeur de cabinet du préfet
SG-P.J.I - Composition de la commission départementale de surendettement des particuliers du Loiret
SII - Avis d'appel à projet médico-sociaux
SIRACED PC - AP renouvellement agrément du CDF Croix Blanche 45 à l'enseignement des 1ers secours
SIRACED PC - AP renouvellement agrément UDSP45 à l'enseignement des 1ers secours
SIRACED-PC
SIRACED-PC - Arrêté d'approbation du PPI de DERET Logistique à Saran
SIRACED-PC - AP renouvellant agrément UNASS45-41 aux 1ers secours
SIRACED-PC - Arrêté du 04/06/2015 portant création d'un jury d'examen PAE FPS
SIRACED-PC - Arrêté N° 15-41
SIRACED-PC - Arrêté N°15-49
SPM - AP portant extension des compétences de l'Agglomération Montargoise Et rives du loing (AME)
SPM - AP modifiant les statuts de la Communauté de communes du canton de Briare
SPM - AP modifiant les statuts de la Communauté de communes du canton de Lorris
SPM - Arrêté préfectoral modifiant les statuts de la Communauté des communes Giennoises
SPP arrêté N° 93 modifiant les statuts de la communaute de commune de Malesherbes
SPP-Arrêté N°93 modifiant les statuts de communaute de commune de Beauce et du Gatinais
UT45 Direccte Arrêté portant modification et délimitation des Unités de Contrôle
UT45 Direccte centre - avenant n° 15 au 16 avril 2015 relatif au barème des rémunérations minimales
UT45 Direccte centre - avenant n° 9 du 17 avril 2015 relatif au barème des rémunérations
UT45 DIRECCTE Centre - conseillers du salariés liste modifiée
UT45 Direccte centre - décision modification affectations agents de contrôle au sein des UC
UT45 Direccte centre - décision organisation intérim agents de contrôle de l'IT
zonage gestion du sanglier pour la saison de chasse 2015-2016
DRRU - BERG
Mise à jour le 17/06/2015
> ARSPECTACLEMINOUFLET2015 - format :
PDF
- 0,07 Mb
Partager
Documents listés dans l’article :
> ARSPECTACLEMINOUFLET2015 - format :
PDF - 0,07 Mb - 17/06/2015