Dossier n°45-2021-00246 - Aménagement de plans d'eau et de zones humides - Commune de CERDON

Dossier n° 45-2022-00002 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage industriel - Commune de LA FERTÉ SAINT AUBIN - Sté Béton BLM

Dossiern° 45-2022-00003 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non-opposition sur la déclaration concernant l'aménagement de voirie et parking pour le futur groupe scolaire - Commune de SARAN - Les Parrières

Dossier n°45-2022-00004 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la renaturation légère du lit mineur de quatre cours d'eau - Communes de SENNELY, La FERTE-SAINT-AUBIN, LIGNY-LE-RIBAULT, JOUY-LE-POTIER et CERDON

Dossier n° 45-2022-00005 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la prise d'eau par pompage dans le Cosson - Commune de la FERTÉ SAINT AUBIN - Moulin de Chartraine

Dossier n° 45-2022-00006 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux d'extension de Zone d'activité - Commune de FERRIÈRES EN GÄTINAIS - ZA Marchais-Sillon

Dossier n° 45-2022-00008 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non-opposition au dossier concernant la régularisation d'un forage pour usage agricole - Commune de YÈVRE LA VILLE

Dossier n° 45-2022-00009 :Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord sur le dossier concernant les travaux de création d'un forage de captage AEP de secours - Commune de BEAULIEU SUR LOIRE

Dossier n° 45-2022-00017 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non-opposition au dossier concernant l'aménagement d'une zone d'habitations "Le Clos du Pressoir" - Commune LE BARDON

Dossier n° 45-2022-00019 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord sur le dossier concernant la création de deux forages de substitution pour l'irrigation agricole - Communes de DONNERY et MARDIÉ

Dossier n° 45-2022-00021 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la créatio d'un forage pour l'irrigation agricole - Commune d'ESCRENNES - lieu-dit Montvilliers

Dossier n° 45-2022-00022 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage d'irrigation agricole - Commune d'OUTARVILLE

Dossier n° 45-2022-00028 : Récépissé de déclaration et lettre de non-opposition sur le dossier concernant le projet d'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté de la Cornaillère phase 2 - Commune de SAINT JEAN LE BLANC

Dossier n° 45-2022-00030 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la pose de piézomètres dans le cadre d'un projet de centrale photovoltaïque - Commune de SAINT HILAIRE-SAINT MESMIN

Dossier n° 45-2022-00037 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non-opposition sur le dossier concernant la création d'une plateforme logistique - Commune de PANNES - avenue des Platanes

Dossier n° 45-2022-00039 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non-opposition sur le dossier concernant la création d'un nouveau forage de production d'eau potable (AEP) à proximité du château d'eau - Commune de SAINT FIRMIN SUR LOIRE 

Dossier n° 45-2022-00045 : arrêté préfectoral de Déclaration d'intérêt Général (DIG) du 16-06-22 concernant les travaux de renaturation du Ru de la Jacqueminière - Commune de Courtenay   (publié 11-08-22)

Dossier n° 45-2022-00048 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non-opposition sur le dossier concernant la création d'un forage d'irrigation agricole - Commune de VIMORY - lieu-dit Bois des Tailles

Dossier n° 45-2022-00050 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non-opposition sur le dossier concernant la création d'un forage d'irrigation agricole - Commune de TRINAY - lieu-dit Le Bouchet

Dossier n° 45-2022-00053 : arrêté préfectoral de Déclaration d'intérêt général (DIG) et portant prescriptions spécifiques pour les travaux d'effacement d'un plan d'eau sur le cours du Milleron - Commune d'AILLANT SUR MILLERON (publié 05/10/22)

Dossier n° 45-2022-00056 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non opposition sur le dossier concernant des travaux de drainages agricoles - Communes de SAINT GONDON et POILLY LEZ GIEN

Dossier n° 45-2022-00057 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre d'accord sur le dossier concernant le projet d'aménagement d'un lotissement de 34 lots - Commune de TIGY - secteur "Plaisance"

Dossier n° 45-2022-00068 : Récépissé de dossier de déclaration et arrêté préfectoral d'autorisation concernant l'exploitation du système d'assainissement collectif - Commune de SULLY SUR LOIRE                        publié 05/08/22

Dossier n° 45-2022-00069 : Récépissé de dépôt de dossier de déclaration et lettre de non-opposition au projet de création d'un forage d'irrigation agricole et de ses prélèvements - Commune de BATILLY EN PUISAYE - lieu-dit Les Borneaux

Dossier n° 45-2022-00073 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non-opposition au projet de création d'un forage agricole avec ses prélèvements - Commune de DOUCHY-MONTCORBON

Dossier n° 45-2022-00074 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non-opposition au projet de création d'un forage agricole - Commune de BEAUNE-LA-ROLANDE - lieu-dit Jarisoy

Dossier n° 45-2022-00075 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non-opposition au projet de création d'un forage agricole - Commune de SAINT PÉRAVY LA COLOMBE - lieu-dit Les Renards   [publié 12/07/22]

Dossier n° 45-2022-00076 : Récépissé de dépôt d'un dossier de déclaration et lettre de non opposition au projet de création de barrières pivotantes sur le cours d'eau La Trézée - Communes de CHAMPOULET et de BRETEAU - lieu-dit Le Château

Dossier n° 45-2022-00078 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non-opposition sur le projet de valorisation des boues de la lagune communale de JOUY LE POTIER sur terres agricoles dans les communes de : BEAUGENCY, FÉROLLES, MARCILLY EN VILLETTE, VIENNE EN VAL et SAINT LAURENT-NOUAN (Loir-et-Cher)   [publié 12/07/22]

Dossier n° 45-2022-00080 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non-opposition pour la création d'un forage agricole - Commune de CHEVANNES - route du Moulin Neuf

Dossier n° 45-2022-00070 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non-opposition concernant l'aménagement d'un lotissement - Commune de CHÉCY - "La Rue du Croc"

Dossier n° 45-2022-00072 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non-opposition concernant l'aménagement d'un lotissement - Commune de LA FERTÉ SAINT AUBIN - rue des Bucherons

Dossier n° 45-2022-00083 : Arrêté déclarant d'intérêt général (DIG) et portant prescriptions spécifiques à déclaration pour les travaux de restauration des cours d'eau des bassins versants de la Rimarde, l'Oeuf et l'Essonne - Communes de Aulnay la Rivière, Briarres sur Essonne, Chambon la Forêt, Courcelles le Roi, Dimancheville, Estouy, La Neuville sur Essonne, Mareau aux Bois, Neuville aux Bois, Nibelle, Ondreville sur Essonne, Pithiviers le Vieil, Yèvre la Ville. (publié 28/11/22)

Dossier n° 45-2022-00087 : Récépissé de dépôt d'un dossier de déclaration et lettre de non-opposition au projet de travaux de confortement de la buse métallique PH316 sous l'A19 pour la continuité écologique de la Cléry - Commune de COURTENAY
(publié 02/01/23)

Dossier n° 45-2022-00088 : Récépissé de dépôt d'un dossier de déclaration et arrêté préfectoral autorisant l’exploitation du système d'assainissement de l'aire de services Meung sur Loire  située sur l'autoroute A10 et d'infiltrer les effluents traités vers la nappe des calcaires de Beauce - Commune de MESSAS (publié 07/11/22)

Dossier n° 45-2022-00089 : Récépissé de dépôt d'un dossier de déclaration et arrêté préfectoral autorisant l’exploitation du système d'assainissement de l'aire de services Beaugency située sur l'autoroute A10 et d'infiltrer les effluents traités vers la nappe des calcaires de Beauce - Commune de MESSAS (publié 07/11/22)

Dossier n° 45-2022-00105 : Récépissé de dépôt d'un dossier de déclaration et lettre de non opposition au projet de création d'un forage d'irrigation agricole - Commune de LA CHAPELLE SUR AVEYRON - lieu-dit Les Renards (publié 29/11/22)

Dossier n° 45-2022-00106 : Récépissé de dépôt d'un dossier de déclaration et arrêté préfectoral donnant autorisation d'exploiter le système d'assainissement et de rejeter les effluents traités dans le cours d'eau La Grande Esse - Communes de LOURY et REBRECHIEN (publié le 14/10/22)

Dossier AIOT n° 0100000005 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non opposition à la création de forages pour 4 piézomètres dans le cadre du Parc de Loire - Commune de SAINT JEAN LE BLANC (publié 12.12.2022)

Dossier AIOT n°0100004635 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non opposition au projet de création du lotissement "les jardin d'antan"- commune de Cercottes.

Dossier AIOT n° 0100004879 : récépissé de dossier de déclaration et lettre de non-opposition au projet de création de quatre nouveaux forages de production d'eau potable - Commune de NARGIS

Dossier AIOT n°0100005306 : récépissé de dossier de déclaration et lettre d'accord concernant la restauration  d'appuis d'un pont sur l'Ardoux - commune de CLERY SAINT ANDRE (publié le 13/10/22).

Dossier AIOT n° 0100005365 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non-opposition sur le projet concernant la création de forages pour essais de pompage - Commune de SEMOY - rue de la Monnerie (publié le 26/10/2022)

Dossier AIOT n° 0100005622 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord sur le projet de création d'un forage d'irrigation et ses prélèvements - Commune de DAMPIERRE EN BURLY - Domaine des Noues (publié 29/11/22)

Dossier AIOT n°0100005870 : Récépissé de dossier de déclaration donnant accord pour les travaux concernant la mise en place d'une contraction sur le radier du pont au niveau de la station de mesure sur la Bonnée - commune de SAINT MARTIN D'ABBAT.

Dossier AIOT n°0100005305 : récépissé de dossier de déclaration et lettre d'accord concernant la restauration  d'appuis d'un pont sur l'Ardoux - commune de Lailly en Val (publié le 21/10/22).

 Dossier DIOTA n° 0100005408 téléprocédure :
Récépissé de déclaration et accord tacite sur le dossier concernant le projet de création du lotissement "Les Rives du Nan" - Commune de SAINT LYÉ LA FORÊT (publié 02/01/23)

Dossier AIOT n°  0100010593 : récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour la régularisation du forage agricole BSS001AFYQ et ses prélèvements - Commune de SAINT DENIS DE L'HÔTEL - lieu-dit Les Grandes Bordes (publié 22/12/22)

dossier AIOT n°0100005701 : récépissé de déclaration concernant le projet de création d'une ZAE - commune de ASCHERES LE MARCHE - lieu-dit La Bonne Dame (publié le 23/01/2023)

Un accord tacite a été donné le 10/11/2022.