Année 2021 - Opérations soumises à déclaration

Dossier n° 45-2021-00006 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage d'irrigation agricole - Commune de LADON - lieu-dit La Clavinière


Dossier n° 45-2021-00009 : Récépissé de dossier de déclaration donnant accord pour débuter les travaux concernant l'extension des bâtiments d'une exploitation maraîchère - Commune de FÉROLLES


Dossier n° 45-2021-00013 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre d'accord de régularisation du forage et de ses prélèvements - Commune de BONNÉE - lieu-dit Beaune


Dossier n° 45-2021-00014 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre d'accord de régularisation du forage et de ses prélèvements - Commune de SAINT FLORENT - lieu-dit Charleuzy


Dossier n° 45-2021-00018 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour effectuer les prélèvements sur forage d'irrigation agricole - Commune de SAINT FLORENT - lieu-dit La Colinière


Dossiers n° 45-2021-00019 à 45-2021-00023 : récépissés de dossiers de déclarations et lettres donnant accord pour débuter les travaux concernant la création de forages de substitution et prélèvements pour l'irrigation agricole sur ces forages, remplaçants des forages devenus inutilisables car situés sur le trajet de la prochaine déviation RD921 dans les Communes de JARGEAU et SANDILLON :

- 45-2021-00019 - JARGEAU

- 45-2021-00020 - JARGEAU

- 45-2021-00021 - SANDILLON

- 45-2021-00022 - SANDILLON

- 45-2021-00023 - SANDILLON


Dossier n° 45-2021-00034 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la pose de 6 piézomètres d'étude - Commune d'INGRÉ - site projet gymnase Maurice Genevoix


Dossier n° 45-2021-00049 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux d'aménagement d'un espace piétons-cycles et la création de quatre franchissements  - Commune d'AMILLY


Dossier n° 45-2020-00115 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord avec prescriptions spécifiques pour débuter les travaux d'aménagement du Parc d'Activité de la Poterie  - Commune de JOUY-LE-POTIER

Télécharger accord travaux-extension ZAC Zone d'aménagement concerté Poterie 2 PDF - 0,04 Mb - 25/06/2021

Dossier n° 45-2020-00173 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux d'aménagement de l'EHPAD Fontpertuis  - Commune de LAILLY-EN-VAL


Dossier n° 45-2021-00026 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux d'aménagement du Lotissement communal "Le Roti"  - Commune de DAMPIERRE-EN-BURLY


Dossier n° 45-2021-00032 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage pour l'irrigation agricole - Commune de VARENNES-CHANGY


Dossier n° 45-2021-00036 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant l'accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage d'irrigation agricole - Commune d'AILLANT SUR MILLERON - lieu-dit Les Glaives


Dossier n° 45-2021-00073 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux d'aménagement du Lotissement "Clos du Hainault 2"  - Commune de NEUVILLE-AUX-BOIS


Dossier n° 45-2021-00054 : Récépissé de dossier de déclaration, lettre d'accord pour débuter les travaux et arrêté de prescriptions spécifiques concernant la restauration de la continuité écologique de la Cheuille - Commune de BONNY SUR LOIRE


Dossier n° 45-2021-00058 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux d'aménagement du Lotissement "Les Charrons"  - Commune de CHAINGY


Dossier n° 45-2020-00117 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux d'aménagement du Pont Cotelle  - Communes d’ORLEANS et d'OLIVET


Dossier n° 45-2021-00069 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux de sécurisation de canalisation de gaz au droit d'un cours d'eau - Commune de DAMPIERRE EN BURLY - Étang du Petit Chambois


Dossier n° 45-2021-00070 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux de sécurisation d'une canalisation de gaz au droit du Canal d'Orléans - Commune de DONNERY


Dossier n° 45-2021-00075 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un lotissement - Commune d'AMILLY - Clos des Petits Louis II


Dossier n° 45-2021-00089 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage d'irrigation agricole - Commune de VARENNES-CHANGY - lieu-dit Le Trembloy


Dossier n° 45-2021-00090 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage pour l'arrosage de la pelouse du stade communal - Commune de MONTARGIS - Stade Béraud   


Dossier n° 45-2021-00091 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant l'aménagement d'une zone d'habitations "Le Clos du Château" - Commune de GIDY


Dossier n° 45-2021-00138 : Récépissé de dossier de déclaration donnant accord pour débuter les travaux concernant la reconstitution de l'ancien lavoir sur le cours de la Colmine - Commune de VIGLAIN


Dossier n° 45-2021-00105 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant l'aménagement du port Saint-Roch - Commune de MONTARGIS


Dossier n° 45-2021-00031 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant l'aménagement du secteur Descartes - Commune de LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN


Dossier n° 45-2021-00004 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un parc photovoltaïque "de Cléry" - Commune de MEZIERES-LEZ-CLERY


Dossier n° 45-2021-00110 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage d'irrigation agricole - Commune de COULMIERS - lieu-dit L'Hôpiteau


Dossier n° 45-2021-00117 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage d'irrigation agricole - Commune d' OUSSOY EN GÂTINAIS - lieu-dit La Vallière


Dossier n° 45-2021-00118 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage d'irrigation agricole - Commune de BOYNES  - lieu-dit Mousseaux


Dossier n° 45-2021-00119 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage d'irrigation agricole - Commune de BONNY-sur-LOIRE - Lieux-dits Les Sussons et Les Beaumonts


Dossier n° 45-2021-00122 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage d'irrigation agricole - Commune de MONTBOUY - Lieu-dit Les Clefs


Dossier n° 45-2021-00123 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord sur la déclaration concernant un forage  existant destiné à l'irrigation agricole - Commune de RAMOULU - lieu-dit Piponvilliers


Dossier n° 45-2021-00124 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour les travaux concernant la création d'un forage d'irrigation agricole - Commune d'Auxy - lieu-dit La Croix Rouge


Dossier n° 45-2021-00139 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour la création d'un forage pour la pose d'un piézomètre de surveillance dans le cadre de l'extension du cimetière communal - Commune de GIDY - rue des Malvoviers


Dossier n° 45-2021-00144 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour l'implantation de 5 piézomètres de surveillance de la nappe souterraine - Commune de NEUVILLE AUX BOIS


Dossier n° 45-2021-00151 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre d'accord pour les travaux concernant la création d'un forage d'essai à proximité de la trémie d'accès à CO'Met - Commune d'ORLÉANS - ZAC des Chèvres Noires


Dossier n° 45-2021-00155 : Récépissé de dossier de déclaration, lettre d'accord pour débuter les travaux et arrêté préfectoral de prescriptions spécifiques conditionnant les travaux, concernant la création du lotissement "Le Vaution" - Commune d'ARDON


Dossier n° 45-2021-00156 : Récépissé de dossier de déclaration  et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'une nouvelle station de traitement des eaux usées - Commune de Villemurlin


Dossier n° 45-2021-00159 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre de non opposition concernant la création d'une unité de cultures d'herbes aromatiques sous serres - Commune de SAINT DENIS DE L'HÔTEL - lieu-dit les Pénillons


Dossier n° 45-2021-00163 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour les travaux concernant l'aménagement de la zone humide des Pâtureaux lors du programme de travaux de restauration des cours d'eau 2021-2022 - Commune de CHAMBON LA FORÊT


Dossier n° 45-2021-00168 : Récépissé de dépôt de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage d'irrigation pour la culture d'arbres fruitiers - Commune de LOURY - lieu-dit Les Usages


Dossier n° 45-2021-00184 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant le projet de création d'un village d'entreprises - Commune de MEUNG SUR LOIRE - Lieu-dit La Garance


Dossier n° 45-2021-00190 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant le projet de création du lotissement "Le Hameau de la Garande" - Commune de SOUGY - route d'Artenay


Dossier n° 45-2021-00200 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage d'irrigation agricole - Commune d'ENGENVILLE - lieu-dit Ezerville La Butte


Dossier n° 45-2021-00205 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant le projet de création du lotissement " Le Domaine des Chênes " tranche 2 - Commune d'ARDON


Dossier n° 45-2021-00207 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant le projet d'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté de la Cornaillère - Commune de SAINT JEAN LE BLANC


Dossier n° 45-2021-00210 : Récépissé de dossier de déclaration, lettre de non-opposition sur le dossier et arrêté de prescriptions spécifiques pour la création d'une nouvelle station d'épuration Boismorand-Les Choux - Commune de LES CHOUX


Dossier n° 45-2021-00218 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage d'irrigation agricole - Commune de BONNY SUR LOIRE - lieu-dit La Piquetière


Dossier n° 45-2021-00219 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant l'aménagement d'une zone d'habitations " Le Clos de la Rosetterie " - Commune de TRAÎNOU


Dossier n° 45-2021-00220 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage d'irrigation agricole - Commune de BEAUNE LA ROLANDE - lieu-dit Marcilly


Dossier n° 45-2021-00221 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création du lotissement Le Clos de la Motte - Commune d'ORLÉANS


Dossier n° 45-2021-00223 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage d'irrigation agricole - Commune de NESPLOY - lieu-dit Les Sablons


Dossier n° 45-2021-00244 :Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant le projet de création d'une retenue d'irrigation - Commune de MORMANT SUR VERNISSON


Dossier n° 45-2021-00247 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant un essai de pompage et la pose de piézomètres en vue de la reconstruction d'un poste de refoulement des eaux usées - Commune d'OLIVET - Allée de la Presqu'île


Dossier n° 45-2021-00248 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant la création d'un forage d'irrigation agricole - Commune de LE CHARME - lieu-dit La Benardière


Dossier n° 45-2021-00249 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant l'aménagement d'un lotissement - Commune de GIDY - rue Marmogne


Dossier n° 45-2021-00250 : Récépissé de dossier de déclaration et lettre donnant accord pour débuter les travaux concernant les prélèvements d'eau sur nouveau forage pour l'arrosage de la pelouse du stade communal - Commune de MONTARGIS - Stade Béraud