Arrêtés divers

 

Arrêté du 14 janvier 2014 portant autorisation de pénétrer en propriétés privées pour réaliser l'inventaire des zones humides et des plans d'eau sur le territoire du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux Val Dhuy Loiret

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COMMUNE D'OLIVET

Arrêté du 31 juillet 2014 fixant des prescriptions complémentaires à la commune d'Olivet dans le cadre de l'arrêté préfectoral du 15 janvier 2008 l'autorisant à réaliser quatre ouvrages hydrauliques de régulation de crue sur la rivière le Loiret

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SRA SAVAC Région Centre

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Arrêté du 8 février 2018 agréant MM. DELORME et FOUCHER conjointement à réaliser les vidanges et prendre en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif

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COMMUNE DE SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL

Arrêté préfectoral du 17 avril 2018 portant modification de l'autorisation environnementale du rejet des eaux pluviales de l'aérodrome sur la commune de Saint-Denis-en-Val

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SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN DU LOIRET

Arrêté du 11 décembre 2018 déclarant d'intérêt général les travaux d'entretien de l'Ousson et de la Marmagne sur les communes de Férolles, Ouvrouer-les-Champs et Sandillon

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COMMUNE DE DRY

Arrêté abrogeant l'autorisation d'exploitation de l'étang du Bouchet situé sur la commune de Dry, et le droit d'eau associé

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AGGLOMÉRATION MONTARGOISE ET RIVES DU LOING (AME)

Arrêté de prescriptions spécifiques accompagnant le récépissé de déclaration concernant les rejets en milieu naturel de l'usine de potabilisation des eaux issues du champ captant de la Chise et les aménagements pour l'accès au chantier - Commune d'AMILLY

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CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU LOIRET

Arrêté préfectoral portant Certificat de Projet pour la restauration et la mise en valeur du Canal d'Orléans

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COMMUNE DE SAINT-JEAN-LE-BLANC

Arrêté préfectoral du 26 août 2019 concernant la restauration du plan d'eau de l'île Charlemagne

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VILLE D'ORLEANS

Arrêté préfectoral du 26 août 2019 portant autorisation temporaire à Orléans Métropole concernant un prélèvement en Loire et un batardage sur le Canal d'Orléans

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Société SARLSociété à responsabilité limitée SAG à Saint Jean le Blanc

Arrêté préfectoral du 5 septembre 2019 portant mise en demeure de régulariser la situation administrative de l'installation complexe-aire de jeux à Saint Denis en Val

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SYNDICAT D'ENTRETIEN DU BASSIN DU BEUVRON

Arrêté préfectoral du 9 octobre 2019 prescrivant l'ouverture temporaire des ouvrages situés sur les cours d'eau du Cosson et du Bourillon

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M. DUMOUTIER - Étang de Marsin à MONTCRESSON

Arrêté préfectoral du 14 octobre 2019, au titre du Code de l'environnement, portant prescriptions spécifiques concernant l'aménagement et l'exploitation de l’Étang de Marsin situé sur la commune de MONTCRESSON

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EPCI Établissement Public de Coopération IntercommunaleORLÉANS-MÉTROPOLE, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES LOGES, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE SULLY

Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires concernant le système d'endiguement du Val d'Orléans, de Classe A, protégeant contre les crues de la Loire les communes d’OUVROUER-LES-CHAMPS , SIGLOY, TIGY, GUILLY, NEUVY-EN-SULLIAS, SANDILLON, DARVOY, FEROLLES, JARGEAU, VIENNE-EN-VAL, SAINT-CYR-EN-VAL,SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN, OLIVET, ORLEANS, SAINT-DENIS-EN-VAL et SAINT-JEAN-LE-BLANC

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Arrêté préfectoral temporaire accordant le renouvellement d'autorisation pour une année pour quatre irrigants, en vue de prélèvements dans la Sange à SULLY SUR LOIRE et SAINT AIGNAN LE JAILLARD

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Arrêté préfectoral portant modification à l'autorisation environnementale Vinci Autoroutes-Cofiroute concernant l'aménagement de l'A10 entre l'A19 et l'A71 au nord d'Orléans

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Arrêté préfectoral portant agrément de vidangeur d'assainissement non collectif pour l'entreprise de M. BAUDRY Claude située à SAINT MARTIN D'ABBAT

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Arrêté préfectoral agréant la société AVD Environnement située à SAINT GONDON à réaliser la vidange et prendre en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif.

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Arrêté préfectoral renouvelant l'agrément autorisant l'ETA Claude BOURGEOIS située à NOYERS à réaliser les vidanges et prendre en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif.

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Arrêté préfectoral déclarant d'intérêt général les travaux d'entretien de la Retrève présenté par le Syndicat Mixte pour l'Aménagement Hydraulique du bassin de la Retrève et de son affluent le ruisseau du Renard (SMABR)

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Arrêté interpréfectoral déclarant d'intérêt général les travaux du programme pluriannuel d'entretien de la rivière Juine et de ses affluents dans les départements de l'Essonne et du Loiret pour la période 2019-2023, présenté par le Syndicat Mixte pour l'Aménagement et l'entretien de la Rivière Juine et de ses affluents (SIARJA)

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COMMUNE DE MARCILLY-EN-VILLETTE

Arrêté abrogeant l'autorisation du barrage  du Lavoir à Marcilly-en-Villette

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COMMUNE DE VIMORY

Arrêté abrogeant l'autorisation du barrage des Saulniers à Vimory

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ORLÉANS MÉTROPOLE

Arrêté préfectoral de prescriptions spécifiques concernant la déclaration pour la construction d'une aire de grand passage des gens du voyage à Saint Cyr en Val

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COMMUNES DE MORMANT-SUR-VERNISSON ET CONFLANS-SUR-LOING

Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant la création d'une réserve d'eau pour l'irrigation agricoles sur les communes de Mormant-sur-Vernisson et Conflans-sur-Loing

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Arrêté préfectoral prescrivant l'ouverture temporaire des ouvrages situés sur le cours du Loing

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Carte de vigilance des crues

Site internet